BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2019

Sommaire2
Politique de communication et structure du rapport Pilier III5
1. CHIFFRES CLÉS7
1.1 Typologie des risques10
1.2 Évolutions réglementaires11
Paquet Bancaire RRM11
Transposition Bâle IV11
2. FACTEURS DE RISQUE13
Risques de crédit et de contrepartie14
Risques financiers15
Risques assurance17
Risques non financiers18
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème20
Risques liés à la réglementation21
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques26
3.2 Appétit au risque26
Principes encadrant l’appétit au risque26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du groupe27
Une solidité financière robuste27
Résumé du profil de risque du groupe en 201928
Risques émergents29
3.3 Gestion des risques30
Gouvernance de la gestion des risques30
Organisation de la gestion des risques30
Gouvernance des risques dans les établissements du groupe31
Coordination et animation des filières métiers32
Pilotage consolidé des risques33
Culture risques et conformité34
Macrocartographie des risques des établissements35
Dispositif de stress tests36
3.4 Contrôle interne37
Dispositif de contrôle permanent38
Contrôle périodique (niveau 3)38
Organisation des filières de contrôle intégrées40
Comité de coordination du contrôle interne41
3.5 Plan de prévention et de rétablissement42
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES43
4.1 Cadre réglementaire44
Pilier I45
Pilier II45
Pilier III45
4.2 Champ d’application46
Périmètre prudentiel46
4.3 Composition des fonds propres prudentiels48
Fonds propres prudentiels48
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)49
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)50
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)50
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés51
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe53
Fonds propres prudentiels et ratios53
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle55
Perspectives55
4.6 Informations quantitatives détaillées57
5. RISQUES DE CRÉDIT77
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit78
Politique de crédit78
Politique de notation78
Gouvernance des risques de crédit78
Dispositif de surveillance des risques de crédit80
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation82
Forbearance, performing et non performing exposures83
5.2 Mesure des risques et notations internes84
Situation du groupe84
Dispositif de notation84
Gouvernance du dispositif interne de notation85
Développement d’un modèle85
Revue des modèles du dispositif interne de notation86
Cartographie des modèles86
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit90
Définition des sûretés90
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB90
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés90
Division des risques91
Fournisseurs de protection91
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties91
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles92
5.4 Informations quantitatives93
Exposition au risque de crédit93
Provisions et dépréciations96
Encours non dépréciés présentant des impayés97
Encours restructurés98
Expositions non performantes et renégociées99
5.5 Informations quantitatives détaillées102
Risques de crédit – informations générales103
6. RISQUE DE CONTREPARTIE137
6.1 Gestion du risque de contrepartie138
Mesure du risque de contrepartie138
Techniques de réduction du risque de contrepartie138
6.2 Informations quantitatives139
6.3 Informations quantitatives détaillées140
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION153
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables154
Cadre réglementaire154
Méthodes comptables154
Terminologie156
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE157
7.3 Informations quantitatives158
Répartition des encours et risques pondérés158
Répartition par notation159
7.4 Informations quantitatives détaillées161
Portefeuille bancaire161
Portefeuille de négociation166
8. RISQUE DE MARCHÉ169
8.1 Politique de risques de marché170
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché171
Suivi des risques171
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché173
Sensibilités173
VaR173
Stress tests174
Vérification des prix indépendante174
8.4 Informations quantitatives175
VaR Groupe BPCE175
Résultats des stress tests176
Risques pondérés et exigences en fonds propres177
8.5 Informations quantitatives détaillées178
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche178
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis178
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE183
9.1 Gouvernance et organisation184
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité185
Objectifs et politique185
Gestion opérationnelle185
Politique en matière d’atténuation du risque de liquidité186
9.3 Informations quantitatives187
Coefficient emplois/ressources188
Stratégie et conditions de refinancement en 2019189
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt190
Objectifs et politique190
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux190
Informations quantitatives190
9.5 Gestion du risque structurel de change191
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change191
Informations quantitatives191
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité192
Bilan cash du Groupe BPCE192
10. RISQUES JURIDIQUES197
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE198
Commissions d’échange image chèque198
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis199
Affaire Madoff199
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM199
Dossier MMR200
Union Mutualiste Retraite200
Titrisation aux États-Unis200
EDA Selcodis200
Fondation MPS201
Fonds à formule201
Société Wallonne du Logement201
SFF/Contango Trading SA201
Lucchini Spa201
Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis202
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Partners202
BCE/Natixis Wealth Management Luxembourg202
AMF/NAM Finance202
AMF/NIM International202
10.3 Situation de dépendance203
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ205
11.1 Conformité207
Organisation207
Mesure et surveillance du risque de non-conformité207
Gouvernance et surveillance des produits207
Protection de la clientèle208
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)208
Conformité assurance209
11.2 Sécurité financière210
Organisation210
11.3 Continuité d’activité211
Organisation211
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)212
Organisation212
12. RISQUES OPÉRATIONNELS215
Organisation216
Collecte des incidents et des pertes217
Suivi des risques opérationnels217
Procédure d’alerte pour les incidents218
Mesure du risque opérationnel218
Techniques de réduction du risque opérationnel218
Risques assurances219
Natixis Assurances219
Coface220
CEGC221
13. RISQUE CLIMATIQUE223
Faits marquants et orientations stratégiques225
14. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION227
15. ANNEXES229
15.1 Index des tableaux du rapport Pilier III230
15.2 Table de concordance du rapport Pilier III232
15.3 Table de concordance de l’EDTF233
15.4 Glossaire234

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