BPCE - Document de référence 2018

Sommaire

1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE 3 Le Groupe BPCE, au service de ses clients et de 1.1 l’économie 4 Historique 1.2 5 Comprendre l’organisation du Groupe BPCE 1.3 6 TEC 2020 : un plan stratégique 1.4 de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance 9 Performance du Groupe BPCE – Chiffres clés 1.5 2018 11 Les métiers du groupe 1.6 14 Agenda 1.7 31 Contacts 1.8 31 2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 33 Une démarche développement durable bâtie sur 2.1 notre identité coopérative 35 Une stratégie RSE permettant d’intégrer 2.2 le développement durable dans nos métiers et processus décisionnels 44 Une offre de service adaptée aux enjeux 2.3 de nos clients 56 Une création de valeur pérenne et responsable 2.4 81 Une entreprise responsable dans ses pratiques 2.5 internes 97 Méthodologie du reporting RSE 2.6 118 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, 2.7 désigné organisme tiers indépendant, sur la

5 RAPPORT FINANCIER

245

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 5.1 31 décembre 2018 Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.2 comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2018 Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.4 comptes consolidés

248

397

407

532 542 549

Rapport de gestion BPCE 5.5

Comptes individuels annuels BPCE 5.6

Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.7 comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information comptable 5.8 et financière

585

589 595

Responsables du contrôle des comptes 5.9

6 GESTION DES RISQUES Synthèse des risques 6.1

597

599

Organisation générale du dispositif de contrôle 6.2 interne du Groupe BPCE Gestion du capital et adéquation des fonds 6.3 propres 616 Gouvernance et dispositif de gestion des risques 6.4 628 Risque de crédit 6.5 637 Risque de contrepartie 6.6 658 Opérations de titrisation 6.7 661 Risques de marché 6.8 666 Risque de liquidité, de taux et de change 6.9 672 Risques juridiques 6.10 679 Risques de non-conformité, sécurité et risques 6.11 opérationnels 682 Risque climatique 6.12 698 705 Répartition du capital social et des droits de vote 7.3 708 Contrats importants 7.4 710 Changements significatifs 7.5 710 Rapport spécial des commissaires aux comptes 7.6 sur les conventions et engagements réglementés 711 8 ATTESTATION DU RESPONSABLE 727 Attestation du responsable du document de 8.1 référence et du rapport financier annuel 728 9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 729 Documents accessibles au public 9.1 730 Table de concordance du document de référence 9.2 731 Table de concordance du rapport financier 9.3 annuel et du rapport de gestion 733 Table de concordance des principales 9.4 informations sociales, environnementales et sociétales 735 Glossaire 9.5 736 613 7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES Actes constitutifs et statuts 7.1 701 702 Capital social 7.2

déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe

122

3 RAPPORT SUR LE

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 125 Introduction 3.1 126 Code de gouvernement d’entreprise 3.2 126 Composition des organes de direction et de 3.3 surveillance 128 Rôle et règles de fonctionnement des organes 3.4 sociaux 179 Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages 190 Conflits d’intérêts potentiels 3.6 218

4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2018

221

Préambule 4.1

222 222 226 239 241 241 242

Faits majeurs de l’année 2018 4.2

Données financières du Groupe BPCE 4.3 Données financières du groupe BPCE SA 4.4

Investissements 4.5

Événements post-clôture 4.6

Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme

Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence.

LABEL BRONZE