BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

Sommaire2
Message du président du directoire5
Le Groupe BPCE en bref6
Un groupe solide et performant8
Une gouvernance équilibrée10
Notre engagement au service du développement durable12
1. PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE15
1.1 Historique du groupe16
1.2 Comprendre l’organisation du groupe18
1.3 Les temps forts20
1.4 TEC 2020 : un plan stratégique de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance22
1.5 Les métiers du groupe25
1.6 Agenda42
1.7 Contacts42
2. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE43
Propos introductif44
2.1 Mettre notre identité coopérative au service du développement des territoires46
2.1.1 S’appuyer sur notre modèle de création de valeur durable et robuste46
2.1.2 Contribuer au développement des territoires – Notre empreinte territoriale50
2.2 Diffuser la RSE au sein de nos métiers56
2.2.1 S’engager et dialoguer57
2.2.2 Mesurer notre performance60
2.2.3 Identifier et maîtriser les risques pour assurer le développement62
2.2.4 Nos indicateurs clés de performance63
2.3 Accompagner la transition énergétique, écologique et sociale des territoires68
2.3.1 Prendre en compte les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance, les besoins et les aspirations de nos clients pour écrire notre stratégie69
2.3.2 Financer et assurer la transition énergétique, écologique et sociale grâce aux offres du Groupe BPCE72
2.3.3 Orienter l’épargne des clients du Groupe BPCE vers une économie plus responsable80
2.4 Être un groupe responsable dans ses pratiques internes et externes85
2.4.1 Respecter l’éthique des affaires85
2.4.2 Réduire l’empreinte carbone du Groupe BPCE96
2.4.3 Porter attention à ses collaborateurs100
2.5 Méthodologie du reporting RSE108
2.5.1 L’organisation du reporting RSE108
2.5.2 Le périmètre du reporting retenu en 2019110
2.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière112
2.7 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales114
3. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE115
3.1 Introduction116
3.2 Code de gouvernement d’entreprise116
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance118
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE118
3.3.2 Conseil de surveillance120
3.3.3 Directoire127
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE128
3.3.5 Mandats et fonctions exercées par les mandataires sociaux129
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux160
3.4.1 Conseil de surveillance160
3.4.2 Les comités spécialisés163
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés168
3.4.4 Directoire168
3.4.5 Assemblées générales169
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages171
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE171
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2020 des mandataires sociaux176
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2019183
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération192
3.6 Conflits d’intérêts potentiels193
3.6.1 Membres du conseil de surveillance193
3.6.2 Membres du directoire193
4. ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2019195
4.1 Préambule196
4.2 Faits majeurs de l’année 2019196
4.2.1 Environnement économique et financier196
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice197
4.3 Données financières du Groupe BPCE200
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE200
4.3.2 Métiers du groupe201
4.3.3 Compte de résultat par secteur202
4.3.4 Banque de proximité et Assurance203
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune207
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)209
4.3.7 Hors métiers210
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE211
4.4 Données financières du groupe BPCE SA213
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA213
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA214
4.5 Investissements215
4.5.1 En 2019215
4.5.2 En 2018215
4.5.3 En 2017215
4.6 Événements post-clôture215
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE216
5. RAPPORT FINANCIER219
Les périmètres de consolidation du Groupe BPCE et du groupe BPCE SA220
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2019221
5.1.1 Compte de résultat consolidé221
5.1.2 Résultat global222
5.1.3 Bilan consolidé223
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres224
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie226
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE227
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés361
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2019369
5.3.1 Compte de résultat consolidé369
5.3.2 Résultat global370
5.3.3 Bilan consolidé371
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres372
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie374
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA375
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés488
5.5 Rapport de gestion BPCE497
5.6 Comptes individuels annuels BPCE504
5.6.1 Bilan et hors bilan505
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels507
5.7 Rapport des commissaires aux comptes 674 sur les comptes annuels545
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière549
5.8.1 Rôles et responsabilité dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière549
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières550
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières551
5.9 Responsables du contrôle des comptes554
5.9.1 Dispositif d’audit légal554
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE555
6. GESTION DES RISQUES557
6.1 Chiffres clés559
6.1.1 Typologie des risques561
6.1.2 Évolutions réglementaires562
6.2 Facteurs de Risque563
6.3 Dispositif de gestion des risques573
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques573
6.3.2 Appétit au risque573
6.3.3 Gestion des risques576
6.3.4 Contrôle interne583
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement587
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres588
6.4.1 Cadre réglementaire588
6.4.2 Champ d’application589
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels592
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés595
6.4.5 Gestion de la solvabilité du groupe596
6.5 Risques de crédit600
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit600
6.5.2 Mesure des risques et notations internes606
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit611
6.5.4 Informations quantitatives614
6.6 Risque de contrepartie622
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie622
6.6.2 Informations quantitatives623
6.7 Opérations de titrisation625
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables625
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE627
6.7.3 Informations quantitatives628
6.8 Risque de marché631
6.8.1 Politique de risques de marché631
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché631
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché632
6.8.4 Informations quantitatives634
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change637
6.9.1 Gouvernance et organisation637
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité637
6.9.3 Informations quantitatives639
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt642
6.9.5 Gestion du risque structurel de change643
6.10 Risques juridiques644
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE644
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis644
6.10.3 Situation de dépendance647
6.11 Risques de non-conformité et sécurité648
6.11.1 Conformité648
6.11.2 Sécurité financière650
6.11.3 Continuité d’activité651
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)651
6.12 Risques opérationnels653
Risques assurances656
6.13 Risque climatique660
Faits marquants et orientations stratégiques660
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES661
7.1 Actes constitutifs et statuts662
7.1.1 Informations générales662
7.1.2 Répartition des bénéfices663
7.1.3 Documents sociaux663
7.2 Capital social664
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2019664
7.2.2 Actions de catégories A et B664
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote666
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années666
7.3.2 Contrôle abusif667
7.3.3 Changement de contrôle667
7.4 Contrats importants667
7.5 Changements significatifs667
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées668
7.6.1 Conventions soumises a l’approbation de l’assemblée générale669
7.6.2 Conventions deja approuvées par l’assemblée générale670
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES681
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel682
8.2 Documents accessibles au public683
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel684
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion686
8.5 Glossaire688

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