BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

Sommaire

1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE 3 Présentation du Groupe BPCE 1.1 4 Historique 1.2 5 Organisation du Groupe BPCE 1.3 7 Chiffres clés 2017 1.4 10 Contacts 1.5 13 Agenda 1.6 13 Plan stratégique TEC 2020 1.7 14 Les métiers du groupe 1.8 16 2 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 31 Introduction 2.1 32 Code de gouvernement d’entreprise 2.2 32 Composition des organes de direction et de 2.3 surveillance 34 Rôle et règles de fonctionnement 2.4 des organes sociaux 75 Règles et principes de détermination 2.5 des rémunérations et avantages 86 Conflits d’intérêts potentiels 2.6 108 3 GESTION DES RISQUES 111 Organisation générale du dispositif de contrôle 3.1 interne 112 Synthèse des risques 3.2 117 Gestion du capital et adéquation des fonds 3.3 propres 130 Gouvernance et dispositif de gestion des risques 3.4 142 Risque de crédit 3.5 151 Risque de contrepartie 3.6 169 Opérations de titrisation 3.7 172 Risques de marché 3.8 177 Risque de liquidité, de taux et de change 3.9 183 Risques juridiques 3.10 190 Risques de non-conformité, sécurité et risques 3.11 opérationnels 194 Risque climatique 3.12 209 4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2017 211 Préambule 4.1 212 Faits majeurs de l’année 2017 4.2 213 Données financières du Groupe BPCE 4.3 216 Données financières du groupe BPCE SA 4.4 231 Investissements 4.5 233 Événements post-clôture 4.6 233 Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7 234

5 RAPPORT FINANCIER

237

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE 5.1 au 31 décembre 2017 Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2017 Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.4 comptes consolidés

238

350

358

450 458 466

Rapport de gestion BPCE 5.5

Comptes individuels annuels BPCE 5.6

Rapport des commissaires aux comptes sur 5.7 les comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information comptable 5.8 et financière

503

507 513

Responsables du contrôle des comptes 5.9

6 INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES

515

Une démarche développement durable bâtie sur 6.1 notre identité coopérative Une offre de service adaptée aux enjeux 6.2 de nos clients Une création de valeur pérenne et responsable 6.3 Une entreprise responsable dans ses pratiques 6.4 internes Rapport de l’un des commissaires aux comptes, 6.6 désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion Méthodologie du reporting RSE 6.5

516

530 553

564 582

586

7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES Actes constitutifs et statuts 7.1

589

590

Capital social 7.2 592 Répartition du capital social et des droits de vote 7.3 595 Contrats importants 7.4 597 Changements significatifs 7.5 597 Rapport spécial des commissaires aux comptes 7.6 sur les conventions et engagements réglementés 598 8 ATTESTATION DU RESPONSABLE 609 Attestation du responsable du document 8.1 de référence et du rapport financier annuel 610 9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 611 Documents accessibles au public 9.1 612 Table de concordance du document de référence 9.2 613 Table de concordance du rapport financier 9.3 annuel et du rapport de gestion 615 Table de concordance des principales 9.4 informations sociales, environnementales et sociétales 617 Glossaire 9.5 618

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