BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT FINANCIER Comptes individuels annuels BPCE

5.6.3

Notes annexesaux comptes individuels annuels

Note 1

Note 4

Cadre général

Informations sur le hors bilan et

470

opérations assimilées

494

1.1 1.2 1.3 1.4

470 470 471

Le Groupe BPCE

4.1 4.2

Engagements reçus et donnés Opérations sur instruments

494

Mécanisme de garantie Événements significatifs Événements postérieurs à la

financiers à terme

496 497 498

4.3 4.4

Ventilation du bilan par devise

clôture

471

Opérations en devises

Note 2

Principes et méthodes

Note 5

comptables

Informations sur le compte de

472

résultat

498

2.1

Méthodes d’évaluation et de présentation appliquées Changements de méthodes

472

5.1

Intérêts, produits et charges

assimilés

498

2.2

comptables

472

5.2

Revenus des titres à revenu

variable

498 498

2.3

Principes comptables et méthodes d’évaluation

472

5.3 5.4

Commissions

Gains ou pertes sur opérations

Note 3

Informations sur le bilan

479

des portefeuilles de négociation 499 Gains ou pertes sur opérations

5.5

3.1 3.2 3.3

Opérations interbancaires Opérations avec la clientèle Effets publics, obligations,

479 480

des portefeuilles de placement et assimilés

499

5

5.6

Autres produits et charges d’exploitation bancaire

499 499 500 500 501 501 502

actions, autres titres à revenu fixe et variable Participations, parts dans les entreprises liées, autres titres détenus à long terme Immobilisations incorporelles et Dettes représentées par un titre Autres actifs et autres passifs Comptes de régularisation corporelles

481

5.7 5.8 5.9

Charges générales d’exploitation

3.4

Coût du risque

Gains ou pertes sur actifs

483

immobilisés

3.5

Résultat exceptionnel 5.10 Impôt sur les bénéfices 5.11 Répartition de l’activité 5.12

489 489 490 490 490 493

3.6 3.7 3.8 3.9

Note 6

Autres informations

502

Provisions

Dettes subordonnées 3.10

6.1 6.2

Consolidation

502

Fonds pour risques bancaires 3.11 généraux

Rémunérations, avances, crédits

493 493

et engagements

502

Capitaux propres 3.12

6.3

Honoraires des commissaires aux

comptes

502

Durée résiduelle des emplois et 3.13 ressources

494

6.4

Implantations dans les pays

non coopératifs

502

469

Document de référence 2017