BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

3 GESTION DES RISQUES

ORGANISATION GÉNÉRALE DU 3.1

RISQUES DE MARCHÉ 3.8

177

DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE

112

3.8.1 3.8.2

Politique de risques de marché

177

3.1.1 3.1.2 3.1.3

Les acteurs du contrôle

112 113

Organisation de la gestion des risques

de marché

177

Les filières

3.8.3

Méthodologie de mesure des risques

Organisation du dispositif de contrôle interne

de marché

178 180

du Groupe BPCE

113

3.8.4

Informations quantitatives

SYNTHÈSE DES RISQUES 3.2

117

RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE 3.9 CHANGE

3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4

Chiffres clés

118 120 121 122

183

Évolutions réglementaires

3.9.1 3.9.2 3.9.3 3.9.4

Gouvernance et organisation

183 183 185 188 189

Principaux risques et risques émergents

Politique de gestion du risque de liquidité

Facteurs de risques

Informations quantitatives

Gestion du risque structurel de taux d’intérêt

GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION 3.3 DES FONDS PROPRES

Gestion du risque structurel de change 3.9.5 

130

3.3.1 3.3.2 3.3.3 3.3.4

Cadre réglementaire Champ d’application

130 132 134

RISQUES JURIDIQUES 3.10

190

Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE 3.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis 3.10.2

190 190 193

Composition des fonds propres prudentiels

Exigences en fonds propres

et risques pondérés

136 138

Situation de dépendance 3.10.3

3.3.5

Gestion de la solvabilité du groupe

RISQUES DE NON-CONFORMITÉ, 3.11 SÉCURITÉ ET RISQUES OPÉRATIONNELS 194 Conformité bancaire et protection 3.11.1 de la clientèle 194 Conformité des services d’investissement 3.11.2 195 Loi française de séparation et de régulation 3.11.3 des activités bancaires (SRAB) 196 Sécurité financière 3.11.4 197 Continuité d’activité 3.11.5 198 Sécurité des systèmes d’information (SSI) 3.11.6 199 Risques opérationnels 3.11.7 201 Risques assurance 3.11.8 204 Risques techniques d’assurances 3.11.9 205

GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE 3.4 GESTION DES RISQUES

142

3.4.1 3.4.2 3.4.3

Gouvernance de la gestion des risques Dispositif du groupe sur la gestion des risques Plan de prévention et de rétablissement

142 147 150

RISQUE DE CRÉDIT 3.5

151

3.5.1 3.5.2 3.5.3 3.5.4

Organisation de la gestion du risque de crédit Mesure des risques et notations internes Techniques de réduction du risque de crédit

151 157 163 165

Informations quantitatives

RISQUE DE CONTREPARTIE 3.6

169

RISQUE CLIMATIQUE 3.12

209

3.6.1 3.6.2

Gestion du risque de contrepartie

169 170

Organisation 3.12.1

209

Informations quantitatives

Travaux réalisés en 2017 et orientations 3.12.2 stratégiques

209

OPÉRATIONS DE TITRISATION 3.7

172

3.7.1 3.7.2

Cadre réglementaire et méthodes comptables

172

Gestion de la titrisation au sein

du Groupe BPCE

173 174

3.7.3

Informations quantitatives

111

Document de référence 2017