BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

Sommaire

5

RAPPORT FINANCIER

239

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE 5.1 au 31 décembre 2021 Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2021 Rapport des commissaires aux comptes 5.4 sur les comptes consolidés Comptes individuels annuels BPCE 5.6 Rapport des commissaires aux comptes 5.7 sur les comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information 5.8 comptable et financière Responsables du contrôle des comptes 5.9 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES 603 Chiffres clés 6.1 605 Facteurs de risque 6.2 609 Dispositif de gestion des risques 6.3 621 Gestion du capital et adéquation des fonds 6.4 propres 636 Risques de crédit 6.5 650 Risque de contrepartie 6.6 674 Opérations de titrisation 6.7 677 Risques de marché 6.8 684 Risque de liquidité, de taux et de change 6.9 689 Risques juridiques 6.10 699 Risques de non-conformité et sécurité 6.11 704 Risques opérationnels 6.12 709 Risques assurance, gestion d’actifs, 6.13 conglomérat financier 713 Risque climatique 6.14 718 Politique de rémunération 6.15 722 241 392 401 532 540 548 Rapport de gestion BPCE 5.5 590 594 600

Le message du président du directoire

2 4 6

Le Groupe BPCE en bref Plan stratégique BPCE 2024 Une gouvernance renouvelée

10 12 14

Modèle d'affaires

Un groupe solide et performant

1

PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE

17

1.1

Historique du Groupe

18

Comprendre l’organisation du Groupe 1.2

20 22 24 42 42

Temps forts 2021 1.3

Les métiers du Groupe 1.4

Agenda 1.5 Contacts 1.6

6

2

DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE Une feuille de route RSE en ligne avec 2.1 les priorités stratégiques du Groupe Répondre aux attentes de la société civile 2.2 Être un acteur majeur de la transition 2.3 environnementale Respecter nos engagements en matière 2.5 d’éthique des affaires Méthodologies du reporting RSE 2.6 Rapport de l’un des commissaires 2.7 aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière Table de concordance des principales 2.8 informations sociales, environnementales et sociétales Dessiner le futur du travail 2.4

43

45 57

76

100

112 122

125

7

ÉLÉMENTS JURIDIQUES

723

128

Actes constitutifs et statuts 7.1

724 726

Capital social 7.2

3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Répartition du capital social 7.3 et des droits de vote

129

728 729 729

Contrats importants 7.4

Introduction 3.1

130 130

Changements significatifs 7.5

Code de gouvernement d’entreprise 3.2 Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

Rapport spécial des commissaires 7.6 aux comptes sur les conventions réglementées

132

730

180

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 743 Attestation du responsable du document 8.1 d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 744 Documents accessibles au public 8.2 745 Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel 746 Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel et du rapport de gestion 750 Glossaire 8.5 754

192 213

Conflits d’intérêts potentiels 3.6

4

ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2021

215 216 216 220 233 235 235 236

Préambule 4.1

Faits majeurs de l’année 2021 4.2

Données financières du Groupe BPCE 4.3 Données financières du groupe BPCE SA 4.4

Investissements 4.5

Événements post-clôture 4.6

Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés à l’aide du pictogramme RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identifiée à l’aide du pictogramme DPEF