BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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RAPPORT FINANCIER

COMPTES INDIVIDUELS ANNUELS BPCE

3.2

REVENUS DES TITRES À REVENU VARIABLE

Principes comptables Les revenus des titres à revenu variable comprennent les dividendes et autres revenus provenant d’actions et d’autres titres à revenu variable, de participations, d’autres titres détenus à long terme et parts dans les entreprises liées. Les dividendes sont comptabilisés dès que leur paiement a été décidé par l’organe compétent.

Exercice 2021

Exercice 2020

en millions d’euros

Actions et autres titres à revenu variable

0

0

Participations et autres titres détenus à long terme

329 369 698

163 557 720

Parts dans les entreprises liées

TOTAL

3.3

COMMISSIONS

Principes comptables Les commissions assimilables par nature à des intérêts sont comptabilisées en intérêts, produits et charges assimilés (note 3.1). Les autres commissions sont enregistrées selon la nature de la prestation : commissions rémunérant une prestation instantanée : enregistrement lors de l’achèvement de la prestation ; • commissions rémunérant une prestation continue ou discontinue avec plusieurs échéances successives échelonnées : • enregistrement au fur et à mesure de l’exécution de la prestation.

Exercice 2021

Exercice 2020

Produits

Charges

Net

Produits

Charges

Net

en millions d’euros

Opérations de trésorerie et interbancaire

4 2 0 1 0 0

(2) (2) (2)

2 0

5 1 0 0 0 1

(2) (1) (2)

3 0

Opérations avec la clientèle Opérations sur titres Moyens de paiement Opérations de change Engagements hors bilan

(2)

(2)

(19)

(18)

(19)

(19)

0 0

0 0

0 0

0 1

Prestations de services financiers *

99

(7)

92

97

(8)

89

Activités de conseil Autres commissions

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

TOTAL

106

(32)

74

104

(32)

72

Concerne principalement l’activité de conservation de titres. *

3.4

GAINS OU PERTES SUR OPÉRATIONS DES PORTEFEUILLES DE NÉGOCIATION

Principes comptables Les gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de négociation regroupent : les gains ou pertes des opérations de bilan et de hors bilan sur titre de transaction ; • les gains ou pertes dégagés sur les opérations de change à terme sec, résultant des achats et ventes de devises et de • l’évaluation périodique des opérations en devises et des métaux précieux ; les gains ou pertes provenant des opérations sur des instruments financiers à terme, notamment de taux d’intérêt, de cours de • change et d’indices boursiers, que ces instruments soient fermes ou conditionnels, y compris lorsqu’il s’agit d’opérations de couverture d’opérations des portefeuilles de négociation.

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