BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

RAPPORT FINANCIER

COMPTES INDIVIDUELS ANNUELS BPCE

Notes annexes aux comptes individuels annuels 5.6.2

Cadre général Note 1

552

Informations sur le bilan Note 4

561 561 564

1.1

Le Groupe BPCE

552 552 553 554

4.1 4.2 4.3

Opérations interbancaires Opérations avec la clientèle

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Effets publics, obligations, actions, autres

titres à revenu fixe et variable

566

Événement postérieur à la clôture

Participations, parts dans les entreprises 4.4

liées, autres titres détenus à long terme 570 Immobilisations incorporelles et

Principes et méthodes comptables Note 2

554

4.5

2.1

Méthodes d’évaluation, présentation des comptes individuels et date de clôture Changements de méthodes comptables Principes comptables et méthodes

corporelles

576 578 578 579 579 583 583

554 554

Dettes représentées par un titre 4.6

2.2 2.3

4.7

Autres actifs et autres passifs

Comptes de régularisation 4.8

d’évaluation

554

Provisions 4.9

2.4

Principes applicables aux mécanismes de

résolution bancaire

555

Dettes subordonnées 4.10

Fonds pour risques bancaires généraux 4.11

Informations sur le compte de résultat Note 3 555 Intérêts, produits et charges assimilés 3.1 555 Revenus des titres à revenu variable 3.2 556 Commissions 3.3 556 Gains ou pertes sur opérations des 3.4 portefeuilles de négociation 556 Gains ou pertes sur opérations des 3.5 portefeuilles de placement et assimilés 557 Autres produits et charges d’exploitation 3.6 bancaire 557 Charges générales d’exploitation 3.7 558 Coût du risque 3.8 558 Gains ou pertes sur actifs immobilisés 3.9 559 Résultat exceptionnel 3.10 559 Impôt sur les bénéfices 3.11 559 Provisions réglementées 3.12 560 Répartition de l’activité 3.13 561

Capitaux propres 4.12 584 Durée résiduelle des emplois et ressources 4.13 584

Informations sur le hors bilan et Note 5 opérations assimilées

585

5.1 5.2

Engagements reçus et donnés

585

Opérations sur instruments financiers à

terme

586 588 589

5.3 5.4

Ventilation du bilan par devise

5

Opérations en devises

Autres informations Note 6

589

6.1 6.2

Consolidation

589

Rémunérations, avances, crédits

et engagements

589

6.3

Implantations dans les pays

non coopératifs

589

551

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