BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Introduction 3.1

130

Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

192

Code de gouvernement d’entreprise 3.2

130

Politique de rémunération, éléments de 3.5.1

rémunérations, avantages en natre, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE Politique de rémunération au titre de l’exercice 2022 3.5.2 des mandataires sociaux Rémunérations et avantages de toute nature des 3.5.3 dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des 3.5.4 articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération

Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE 3.3.1

192

132

132 134 141

196

Conseil de surveillance 3.3.2

Directoire 3.3.3

203

Comité de direction générale – Organe de direction 3.3.4 BPCE Mandats et fonctions exercés par les mandataires 3.3.5 sociaux Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux

142

143

212

Conflits d’intérêts potentiels 3.6 Membres du conseil de surveillance 3.6.1

213

180

213 214

Conseil de surveillance 3.4.1 Les comités spécialisés 3.4.2

180 183

Membres du directoire 3.6.2

Tableau d’assiduité du conseil et des comités 3.4.3 spécialisés

188 189 190

Directoire 3.4.4

Assemblées générales 3.4.5

Dialogue avec les actionnaires 3.4.6

191

129

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