BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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Message du président du directoire	2
Le Groupe BPCE en bref	4
Plan stratégique BPCE 2024	6
Une gouvernance renouvelée	10
Modèle d’affaires	12
Un groupe solide et performant	14
1. PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE	17
1.1 Historique du groupe	18
1.2 Comprendre l’organisation du Groupe	20
1.3 Temps forts 2021	22
1.4 Les métiers du Groupe	24
1.5 Agenda	42
1.6 Contacts	42
2. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	43
Un groupe coopératif au coeur du territoire	44
2.1 Une feuille de route RSE en ligne avec les priorités stratégiques du Groupe	45
2.1.1 Notre stratégie	45
2.1.2 Notre organisation	50
2.1.3 Mesurer notre performance	52
2.1.4 Maîtriser ses risques extra-financiers	53
2.2 Répondre aux attentes de la société civile	57
2.2.1 Cultiver nos valeurs coopératives en phase avec l’évolution de la société	57
2.2.2 Contribuer au développement économique du territoire	59
2.2.3 Être une banque inclusive en accompagnant nos clients fragiles et en soutenant le microcrédit	63
2.2.4 Placer la satisfaction client au coeur de nos priorités	67
2.2.5 Entretenir un dialogue actif avec toutes nos parties prenantes	69
2.2.6 Être exemplaire en adoptant une politique d’achats responsables pour le compte du Groupe	72
2.2.7 Amplifier nos actions pour la société grâce à un mécénat engagé	73
2.3 Être un acteur majeur de la transition environnementale	76
2.3.1 Le Groupe BPCE place le climat au coeur de sa stratégie et intègre les critères ESG dans ses process	76
2.3.2 Aligner les portefeuilles sur une trajectoire Net Zero	80
2.3.3 Intensifier sa stratégie de refinancement « green » avec des émissions obligataires à thématique transition énergétique	86
2.3.4 Accompagner nos clients vers une économie bas carbone directe	87
2.3.5 Renforcer l’offre ESG dans la gestion d’actifs et les investissements verts au sein de l’activité de l’assurance	92
2.3.6 Se fixer de nouveaux objectifs de réduction de l’empreinte environnementale directe	94
2.4 Dessiner le futur du travail	100
2.4.1 Attirer les talents	101
2.4.2 Construire des parcours professionnels sur mesure	102
2.4.3 Piloter une entreprise socialement responsable	104
2.4.4 S’engager pour la qualité de vie au travail	105
2.4.5 Promouvoir l’égalité femmes/hommes et la diversité	107
2.4.6 Soutenir l’égalité des chances et l’emploi des jeunes	111
2.5 Respecter nos engagements en matière d’éthique des affaires	112
2.5.1 Encadrer les activités du Groupe en matière d’éthique des affaires	113
2.5.2 Protéger les données clients et développer une culture de cybersécurité	116
2.5.3 Devoir de vigilance	119
2.6 Méthodologies du reporting RSE	122
2.6.1 L’organisation du reporting RSE	122
2.6.2 Le périmètre du reporting retenu en 2021	124
2.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière	125
2.8 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales	128
3. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	129
3.1 Introduction	130
3.2 Code de gouvernement d’entreprise	130
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance	132
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE	132
3.3.2 Conseil de surveillance	134
3.3.3 Directoire	141
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE	142
3.3.5 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux	143
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux	180
3.4.1 Conseil de surveillance	180
3.4.2 Les comités spécialisés	183
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés	188
3.4.4 Directoire	189
3.4.5 Assemblées générales	190
3.4.6 Dialogue avec les actionnaires	191
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages	192
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE	192
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2022 des mandataires sociaux	196
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021	203
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération	212
3.6 Conflits d’intérêts potentiels	213
3.6.1 Membres du conseil de surveillance	213
3.6.2 Membres du directoire	214
4. ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2021	215
4.1 Préambule	216
4.2 Faits majeurs de l’année 2021	216
4.2.1 Environnement économique et financier	216
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice	217
4.3 Données financières du Groupe BPCE	220
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE	220
4.3.2 Métiers du Groupe	222
4.3.3 Compte de résultat par secteur	222
4.3.4 Banque de proximité et Assurance	223
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune	228
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)	229
4.3.7 Hors métiers	230
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE	231
4.4 Données financières du groupe BPCE SA	233
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA	233
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA	234
4.5 Investissements	235
4.5.1 En 2021	235
4.5.2 En 2020	235
4.5.3 En 2019	235
4.6 Événements post-clôture	235
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE	236
4.7.1 Prévisions 2022 : un retour contraint à la tendance d’avant Covid-19	236
5. RAPPORT FINANCIER	239
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2021	241
5.1.1 Compte de résultat consolidé	241
5.1.2 Résultat global	242
5.1.3 Bilan consolidé	243
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres	244
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie	246
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE	247
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	392
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2021	401
5.3.1 Compte de résultat consolidé	401
5.3.2 Résultat global	402
5.3.3 Bilan consolidé	403
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres	404
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie	406
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA	407
5.4 Rapport des commissaires aux comptessur les comptes consolidés	532
5.5 Rapport de gestion BPCE	540
5.5.1 Faits majeurs de l’année 2021	540
Situation et activité de la société au cours de l’exercice 2021	541
5.6 Comptes individuels annuels BPCE	548
5.6.1 Bilan et hors bilan	549
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels	551
5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	590
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière	594
5.8.1 Rôles et responsabilités dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière	594
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières	596
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières	597
5.9 Responsables du contrôle des comptes	600
5.9.1 Dispositif d’audit légal	600
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE	600
6. FACTEURS ET GESTION DE RISQUES	603
6.1 Chiffres clés	605
6.1.1 Typologie des risques	607
6.1.2 Évolutions réglementaires	608
6.2 Facteurs de risque	609
6.3 Dispositif de gestion des risques	621
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques	621
6.3.2 Appétit au risque	621
6.3.3 Gestion des risques	624
6.3.4 Contrôle interne	631
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement	635
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres	636
6.4.1 Cadre réglementaire	636
6.4.2 Champ d’application	637
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels	642
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	644
6.4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe	646
6.5 Risques de crédit	650
Préambule	650
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit	650
6.5.2 Mesure des risques et notations internes	654
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	660
6.5.4 Informations quantitatives	662
6.6 Risque de contrepartie	674
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie	674
6.6.2 Informations quantitatives	675
6.7 Opérations de titrisation	677
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	677
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	679
6.7.3 Informations quantitatives	681
6.8 Risque de marché	684
6.8.1 Politique de risques de marché	684
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	684
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	685
6.8.4 Informations quantitatives	686
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change	689
6.9.1 Gouvernance et organisation	689
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	689
6.9.3 Informations quantitatives	693
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	696
6.9.5 Gestion du risque structurel de change	698
6.10 Risques juridiques	699
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	699
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	699
6.10.3 Situation de dépendance	703
6.11 Risques de non-conformité et sécurité	704
6.11.1 Conformité	705
6.11.2 Sécurité financière	707
6.11.3 Continuité d’activité	707
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	708
6.12 Risques opérationnels	709
6.13 Risques assurance, gestion d’actifs, conglomérat financier	713
6.14 Risque climatique	718
6.14.1 Organisation et gouvernance	718
6.14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux	719
6.14.3 Risques de crédit	720
6.14.4 Risques financiers	721
6.14.5 Sensibilisation et formation	721
6.14.6 Environnement réglementaire	721
6.15 Politique de rémunération	722
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES	723
7.1 Actes constitutifs et statuts	724
7.1.1 Informations générales	724
7.1.2 Répartition des bénéfices	725
7.1.3 Documents sociaux	726
7.2 Capital social	726
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2021	726
7.2.2 Actions de catégories A et B	726
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote	728
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années	728
7.3.2 Contrôle abusif	729
7.3.3 Changement de contrôle	729
7.4 Contrats importants	729
7.5 Changements significatifs	729
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	730
7.6.1 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale	731
7.6.2 Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale	732
8. INFORMATIONS COMPLÉMETAIRES	743
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	744
8.2 Documents accessibles au public	745
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel	746
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion	750
8.5 Glossaire	754

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