BIC - Document d'enregistrement universel 2019

Sommaire2
MESSAGE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE BIC5
BIC EN BREF6
EXTRAIT DU RAPPORT INTÉGRÉ9
1. PRÉSENTATION DU GROUPE, PERSPECTIVES ET STRATÉGIE25
1.1. HISTOIRE26
1.2. CHIFFRES CLÉS29
1.2.1 CHIFFRES CLÉS FINANCIERS29
1.2.2 CHIFFRES CLÉS EXTRA-FINANCIERS33
1.3. STRATÉGIE35
1.4. PERSPECTIVES 2020 ET À LONG TERME36
1.5. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS38
1.5.1 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS PAR CATÉGORIES38
1.5.2 RECHERCHE ET INNOVATION43
1.5.3 IMPLANTATION INDUSTRIELLE44
2. GESTION DES RISQUES47
INTRODUCTION48
2.1. PRINCIPAUX RISQUES ET ÉVALUATION DES RISQUES48
2.2. DESCRIPTION ET ATTÉNUATION DES PRINCIPAUX FACTEURS DE RISQUES49
2.3. PLAN DE VIGILANCE55
2.3.1 CADRE RÉGLEMENTAIRE55
2.3.2 GOUVERNANCE55
2.3.3 ÉLABORATION DE LA CARTOGRAPHIE55
2.3.4 ORGANISATION ET MESURES POUR LA PRÉVENTION DES RISQUES EXTRA-FINANCIERS MAJEURS56
2.4. PROCÉDURES DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE MISES EN PLACE PAR LA SOCIÉTÉ ET ASSURANCES59
2.4.1 DÉFINITION ET OBJECTIFS DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE INTERNE59
2.4.2 COMPOSANTES DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE INTERNE DE LA SOCIÉTÉET DE SES FILIALES60
2.4.3 ACTEURS DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE INTERNE, STRUCTURE(S) SPÉCIFIQUE(S) EN CHARGE/RÔLES RESPECTIFS ET INTERACTIONS64
2.4.4 ASSURANCE – COUVERTURE DES RISQUES66
3. NOTRE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, SOCIALE ET SOCIÉTALE67
3.1. PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE69
3.1.1 WRITING THE FUTURE, TOGETHER, UN ENGAGEMENT À 2025, ANCRÉ DANS NOTRE HISTOIRE ET NOS CONVICTIONS69
3.1.2 LA GOUVERNANCE DES POLITIQUES ET DES MESURES MISES EN OEUVRE POUR PRÉVENIR, ATTÉNUER ET REMÉDIER AUX PRINCIPAUX RISQUES RSE79
3.2. LES RESPONSABILITÉS LIÉESÀ NOS PRODUITS81
3.2.1 LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DES PRODUITS81
3.2.2 LA SÉCURITÉ DE NOS PRODUITS86
3.2.3 DES PRODUITS CONÇUS POUR SATISFAIRE ET ANTICIPER LES ATTENTES DES CONSOMMATEURS89
3.2.4 L’OPTIMISATION DE NOS EMBALLAGES90
3.3. LA RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE LIÉE À NOS OPÉRATIONS92
3.3.1 PARTICIPER À LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE92
3.3.2 RÉDUIRE LES AUTRES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE NOS SITES INDUSTRIELS ET BUREAUX96
3.4. NOTRE RESPONSABILITÉ SOCIALE ENVERS NOS SALARIÉS100
3.4.1 LES EFFECTIFS100
3.4.2 LE PARTAGE DES VALEURS ET LES DISPOSITIFS D’ÉCOUTE102
3.4.3 LA SANTÉ/SÉCURITÉ AU TRAVAIL102
3.4.4 LA SANTÉ ET LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL104
3.4.5 LE DÉVELOPPEMENT DES COLLABORATEURS106
3.4.6 LE SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION108
3.4.7 LA PROMOTION DE LA DIVERSITÉ109
3.4.8 LE DIALOGUE SOCIAL111
3.5. LES RESPONSABILITÉS LIÉES À NOTRE CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT112
3.5.1 LA DÉMARCHE D’ACHATS RESPONSABLES112
3.5.2 LE RESPECT DES DROITS DE L’HOMME AU TRAVAIL113
3.5.3 L’ÉTHIQUE ET LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION115
3.6. LES BÉNÉFICES SOCIÉTAUX LIÉS AUX PRODUITS BIC117
3.6.1 WRITING THE FUTURE, TOGETHER – #5 S’INVESTIR POUR UNE VIE MEILLEURE À TRAVERS L’ÉDUCATION117
3.6.2 LES ACTIONS DE MÉCÉNAT DU GROUPE BIC ET DE SES FILIALES118
3.6.3 RENDRE NOS PRODUITS ACCESSIBLES AU PLUS GRAND NOMBRE120
3.6.4 EXPÉRIMENTER D’AUTRES MODES DE DISTRIBUTION INNOVANTS AVEC UNE INITIATIVE DE SOCIAL BUSINESS120
3.7. REPÈRES121
3.7.1 NOTATIONS EXTRA-FINANCIÈRES121
3.7.2 PÉRIMÈTRE ET CHOIX DES INDICATEURS121
3.7.3 TABLE DES INDICATEURS124
3.7.4 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE127
4. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE129
4.1. ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION130
4.1.1 COMPOSITION DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION130
4.1.2 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION148
4.2. RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX154
4.2.1 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES PRÉSIDENT, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ DE SOCIÉTÉ BIC AU TITRE DE 2020154
4.2.2 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES158
5. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE173
5.1. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ ET DES RÉSULTATS CONSOLIDÉS174
LE GROUPE EN 2019174
PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 2019177
PERFORMANCE DU GROUPE EN 2019 PAR CATÉGORIE177
PERFORMANCE DU GROUPE EN 2019 PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE179
5.2. SITUATION FINANCIÈRE ET TRÉSORERIE182
5.3. DIVIDENDES183
5.4. INVESTISSEMENTS184
PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS AU COURS DES DERNIÈRES ANNÉES184
PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS EN 2019185
PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS EN COURS : DISTRIBUTION GÉOGRAPHIQUE ET MÉTHODE DE FINANCEMENT185
PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS FUTURS185
6. ÉTATS FINANCIERS187
6.1. COMPTES CONSOLIDÉS188
1. COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ189
2. ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ190
3. ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE CONSOLIDÉE191
4. TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS193
5. TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉ194
6. NOTES AUX COMPTES CONSOLIDÉS195
6.2. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS246
I. OPINION246
II. FONDEMENT DE L’OPINION246
III. JUSTIFICATION DES APPRÉCIATIONS – POINTS CLÉS DE L’AUDIT247
IV. VÉRIFICATIONS SPÉCIFIQUES247
V. INFORMATIONS RÉSULTANT D’AUTRES OBLIGATIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES248
VI. RESPONSABILITÉS DE LA DIRECTION ET DES PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE RELATIVES AUX COMPTES CONSOLIDÉS248
VII. RESPONSABILITÉS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES RELATIVES À L’AUDIT DES COMPTES CONSOLIDÉS248
6.3. COMPTES SOCIAUX DE SOCIÉTÉ BIC (NORMES FRANÇAISES)250
1. COMPTE DE RÉSULTAT251
2. BILAN252
3. TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE254
4. ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX255
5. INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES COMPTES SOCIAUX268
6.4. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS269
I. OPINION269
II. FONDEMENT DE L’OPINION269
III. JUSTIFICATION DES APPRÉCIATIONS – POINTS CLÉS DE L’AUDIT269
IV. VÉRIFICATIONS SPÉCIFIQUES270
V. INFORMATIONS RÉSULTANT D’AUTRES OBLIGATIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES271
VI. RESPONSABILITÉS DE LA DIRECTION ET DES PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE RELATIVES AUX COMPTES ANNUELS271
VII. RESPONSABILITÉS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES RELATIVES À L’AUDIT DES COMPTES ANNUELS271
6.5. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES273
7. INFORMATIONS SUR L’ÉMETTEUR275
7.1. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ276
HISTOIRE ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ276
ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS276
7.2. CAPITAL SOCIAL278
7.3. ACTIONNARIAT280
RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL280
PARTICIPATION DES SALARIÉS DANS LE CAPITAL DE L’ÉMETTEUR281
FRANCHISSEMENTS DE SEUIL281
ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE OU DE RETARDER OU D’EMPÊCHER UN CHANGEMENT DE CONTRÔLE (ARTICLE L. 225-100-3 DU CODE DE COMMERCE)281
7.4. ACTIONS PROPRES ET RACHAT D’ACTIONS282
ACTIONS PROPRES DE SOCIÉTÉ BIC AU 31 DÉCEMBRE 2019282
OPÉRATIONS RÉALISÉES EN 2019 DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS282
DESCRIPTIF DU PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS SOUMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 20 MAI 2020282
7.5. RELATIONS AVEC LES INVESTISSEURS283
7.6. INFORMATIONS BOURSIÈRES284
INTERMÉDIAIRE FINANCIER284
8. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS SOUMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 20 MAI 2020285
8.1. DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE287
PROJETS DE RÉSOLUTIONS 1 À 3287
Approbation des comptes – Affectation du résultat et fixation du dividende287
PROJET DE RÉSOLUTION 4288
Fixation du montant de la rémunération à allouer aux membres du Conseil d’Administration288
PROJET DE RÉSOLUTION 5289
Autorisation à donner au Conseil d’Administration d’opérer sur les actions de la Société289
PROJETS DE RÉSOLUTIONS 6 ET 7292
Renouvellement des mandats d’administratrice de Marie-Pauline Chandon-Moët et Candace Matthews292
PROJET DE RÉSOLUTION 8294
Ratification de la cooptation de Timothée Bich en qualité d’administrateur en remplacement d’un administrateur démissionnaire294
PROJET DE RÉSOLUTION 9295
Renouvellement du mandat d’administrateur de Timothée Bich295
PROJET DE RÉSOLUTION 10295
Nomination de Jake Schwartz en qualité d’administrateur295
PROJETS DE RÉSOLUTIONS 11 À 14297
Approbation des éléments de rémunération et des avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2019 au Président du Conseil d’Administration, au Directeur Général et aux Directeurs Généraux Délégués297
PROJET DE RÉSOLUTION 15304
Politique de rémunération des Président, Directeur Général et Directeur Général Délégué304
8.2. DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE305
PROJET DE RÉSOLUTION 16305
Autorisation à donner au Conseil d’Administration de réduire le capital social par voie d’annulation d’actions acquises dans le cadre de l’article L. 225-209 du Code de commerce305
PROJET DE RÉSOLUTION 17306
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration d’augmenter le capital social par émission d’actions ordinaires nouvelles et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires306
PROJET DE RÉSOLUTION 18308
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration d’augmenter le nombre de titres à émettre, en cas d’augmentation de capital décidée par le Conseil d’Administration en application de la 17e résolution308
PROJET DE RÉSOLUTION 19308
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration aux fins de décider une ou plusieurs augmentations de capital par incorporation de réserves, de bénéfices ou de primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise308
PROJET DE RÉSOLUTION 20310
Délégation de compétence à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une ou plusieurs augmentations de capital réservée(s) aux salariés310
PROJET DE RÉSOLUTION 21311
Suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre d’une/des augmentation(s) de capital réservée(s) aux salariés visée(s) à la 20e résolution311
PROJET DE RÉSOLUTION 22312
Modification de l’article 10 bis des Statuts en vue de se conformer aux nouvelles dispositions légales applicables en matière de désignation d’administrateurs représentant les salariés312
PROJET DE RÉSOLUTION 23313
Modification de l’article 11 des Statuts afin de permettre au Conseil d’Administration de prendre des décisions par consultation écrite dans les conditions fixées par la réglementation313
PROJET DE RÉSOLUTION 24313
Modification de l’article 13 des Statuts relatif à la rémunération des administrateurs313
8.3. DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE314
PROJET DE RÉSOLUTION 25314
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités314
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES315
9.1. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC316
ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS316
INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES316
9.2. PRINCIPAUX COMMUNIQUÉS317
9.3. DÉCLARATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL318
9.4. RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES ET HONORAIRES319
NOMS ET ADRESSES319
CHANGEMENT DE CONTRÔLEURS LÉGAUX319
TABLEAU SUR LA PUBLICITÉ DES HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX319
VÉRIFICATION DES INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES ANNUELLES319
INFORMATIONS FINANCIÈRES INTERMÉDIAIRES ET AUTRES319
9.5. GLOSSAIRE320
TABLES DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL323
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL325
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LE RAPPORT DE GESTION326
TABLE DE CONCORDANCE DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX328
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE329

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