BIC_DOCUMENT _REFERENCE_2017
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance avec le rapport de gestion
8.7. Table de concordance avec le rapport de gestion
Le présent document de référence comprend les éléments du rapport de gestion de la Société et du rapport de gestion du Groupe BIC prévus par les articles L. 225-100 et suivants et L. 232-1 du Code de commerce, ainsi que la section spécifique du rapport de gestion dédiée au gouvernement d’entreprise, en application des articles L. 225-37 et suivants du Code de commerce. Les parties du document de référence correspondant aux différentes parties du rapport de gestion du Groupe sont présentées ci-dessous.
N°
Information
Pages
Rapport de gestion
1. Activité et évolution des affaires/Résultats/Situation financière et indicateurs de performance 2. Utilisation des instruments financiers par la Société, lorsque cela est pertinent pour l’évaluation
4-15 ; 150-156
213-218
3. 4.
Description des principaux risques et incertitudes Risques financiers liés au changement climatique
24-29 ; 158
26
5. Informations sur les risques encourus en cas de variation de taux d'intérêt, de taux de change ou de cours de bourse
24-25 ; 158
6.
Procédure de contrôle interne et de gestion des risques
30-37
7. Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège en France
N/A 162 159
8. 9.
Faits postérieurs à la clôture/Perspectives d'avenir
Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices
10.
Opérations sur les actions propres
262-263
11. Ajustement des droits des titulaires de Valeurs mobilières donnant accès au capital Informations environnementales, sociales et sociétales Activités en matière de recherche et de développement Délais de paiement fournisseurs et clients de SOCIÉTÉ BIC Gouvernement d'entreprise: Choix de modalités du mode d'exercice de la Direction Générale Limitations de pouvoirs de la Direction Générale Mandats et fonctions des mandataires sociaux Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil Opérations réalisées par les mandataires sociaux sur leurs titres Composition et fonctionnement des Organes d'Administration et de Direction 12. 13. 14. 15.
N/A
39-101
21
247
104
104-122
123
108-122 105-107
122 283
Projet de résolution sur la politique de rémunération
Rémunération des mandataires sociaux
129-148
Tableau récapitulatif sur la mise en œuvre du Code AFEP-MEDEF
128
Tableau de suivi des délégations en matière d’augmentation de capital
256-257
Participation des actionnaires à l’Assemblée Générale
255
Dispositifs ayant une incidence en cas d'offre publique (inclus les éléments de l'article L. 225-37-5 du Code de Commerce)
259
Capital social
256-261
Participation des salariés dans le capital
259
Conditions statutaires pour les modifications du capital et des droits sociaux Annexes Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices
254-255
247
312
GROUPE BIC - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
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