Assystem - Document de référence 2016

LE MESSAGE DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL

2 4

CHIFFRES CLÉS ANNÉE 2016

1

5

FACTEURS DE RISQUES

71

PRÉSENTATION DU GROUPE

7

5.1 Risques liés à l’environnement économique

72 73 74 75 75 75

1.1 Histoire

8

5.2 Risques liés à l’activité

1.2 Aperçu des activités et stratégie du Groupe 1.3 Organigramme simplifié du groupe Assystem au 31 décembre 2016

10

5.3 Risques de liquidité et de marché

12

5.4 Risques sociaux

5.5 Risques liés aux systèmes d’information 5.6 Risques juridiques, réglementaires et fiscaux 5.7 Risques industriels et environnementaux 76 5.8 Risques liés aux opérations de croissance externe 76 5.9 Politique d’assurance 77

2

GOUVERNANCE

13

2.1 Le conseil d’administration

15

2.2 La rémunération et avantages en nature attribués par la Société et les sociétés du Groupe durant l’exercice 2016 aux membres des organes d’administration et de direction en fonction

27

6

ÉTATS FINANCIERS 6.1 Comptes consolidés

79

80

3

6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

RAPPORT DE GESTION

35

122 124

3.1 L’activité

36 38

6.3 Comptes annuels 2016

3.2 Les résultats du Groupe

3.3 Comptes sociaux Assystem SA 41 3.4 Rémunération des dirigeants mandataires sociaux 42 3.5 Conventions et engagements réglementés 42 3.6 Renseignements concernant les organes d’administration 42 3.7 Informations sur le capital 42 3.8 Description des principaux risques et incertitudes 42 3.9 Responsabilité sociétale 42 3.10 Tableau des résultats financiers des cinq derniers exercices d’Assystem SA 43 RAPPORT SUR LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE) 2016 45 4.1 Stratégie RSE du groupe Assystem 46 4.2 Cartographie des parties prenantes : répondre à des attentes fortes 49 4.3 Informations sociales : la valorisation de l’humain comme levier de performance 51 4.4 Informations environnementales : l’engagement d’Assystem en faveur de la preservation des ressources 59 4.5 Informations relatives aux engagements sociétaux en faveur du développement durable 61 4.6 Note méthodologique 65 4.7 Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 68

7

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL

147

7.1 Renseignements de caractère général concernant l’émetteur

148 151

7.2 Renseignements concernant le capital 7.3 Contrôle des comptes et honoraires

sommaire

des commissaires aux comptes et des membres de leurs réseaux pris en charge par le Groupe

161

8

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 163 8.1 Rapport du président du conseil d’administration 164 8.2 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du code de commerce sur le rapport du Président du conseil d’administration 172 8.3 Rapport spécial sur les attributions d’actions gratuites ou de performance 173 8.4 Rapport spécial sur les options de souscription ou d’achat d’actions 174

4

9

ANNEXES

175

9.1 Attestation des personnes responsables du document de référence 2016

176 177

9.2 Tables de concordance