Assystem - Document de référence 2016

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ÉTATS FINANCIERS COMPTES CONSOLIDÉS

6.1.6

NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES

PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRAUX

87

CAPITAUX PROPRES ET RÉSULTAT PAR ACTION

106 106 107 107 108 108 108 110 111 112 113 114 114 114

NOTE 1

NOTE 7

Actions

7.1 7.2 7.3 7.4 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6

FAITS MARQUANTS

88

NOTE 2

Actions propres Résultat par action

PÉRIMÈTRE, REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET GOODWILL

NOTE 3

Dividendes par action

89 90 90 92 93

Périmètre

3.1 3.2 3.3 3.4

FINANCEMENT ET INSTRUMENTS FINANCIERS

NOTE 8

Regroupements d’entreprises

Trésorerie et équivalents de trésorerie

Goodwill

Emprunts obligataires et autres dettes financières 109

Modalités des tests de perte de valeur

Instruments dérivés financiers Informations sur l’endettement net Produits et charges financiers

INFORMATION SECTORIELLE

93

NOTE 4

DONNÉES OPÉRATIONNELLES

95

NOTE 5

Gestion du risque financier

Besoin en fonds de roulement opérationnel (BFR) 95

5.1 5.2 5.3

PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS

NOTE 9

Participations dans des entreprises associées

97

Provisions

9.1 9.2

Charges de personnel et avantages du personnel 98

Passifs éventuels

5.3.1 Détail des charges de personnel au compte de résultat consolidé

98 98

NOTE 10 DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES (COURANTES OU NON COURANTES) ET AUTRES PASSIFS NON COURANTS NOTE 11 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS

5.3.2 Avantages du personnel

5.3.3 Paiements fondés sur des actions

100 102

115

Autres charges et produits d’exploitation Amortissements et provisions opérationnels courants, nets

5.4 5.5

102

115

5.6 Produits et (charges) opérationnels non liés à l’activité INVESTISSEMENTS DANS LES ACTIFS NON COURANTS

11.1 Classification comptable des actifs et passifs financiers

102

115 116 117 117 117 118 120 120 120

11.2 Hiérarchie de juste valeur

NOTE 6

103 103 104 105 105

NOTE 12 IMPÔTS

Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immeubles de placement Actifs financiers non courants

6.1 6.2 6.3 6.4 6.5

12.1 Impôts comptabilisés au cours de la période

12.2 Preuve d’impôt 12.3 Impôts différés

NOTE 13 ENGAGEMENTS HORS BILAN

Réconciliation des acquisitions d’immobilisations du tableau de flux de trésorerie consolidé

106

13.1 Contrats de location simple

13.2 Autres engagements

NOTE 14 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE

121

86

ASSYSTEM

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