Assystem - Document de référence 2016

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ANNEXES

TABLES DE CONCORDANCE

TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT DE GESTION La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations qui constituent le rapport de gestion d’Assystem conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables et notamment aux articles L. 225-100 et suivants du code de commerce.

Thèmes

Chapitres

Pages

1

Informations sur l’activité de la Société

3 3

36

1.1

Exposé de l’activité (notamment des progrès réalisés et difficultés rencontrées) et des résultats de la Société, de chaque filiale et du Groupe Analyse de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière et notamment de l’endettement de la Société et du Groupe

36, 37

1.2

3

36, 37

1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 2.1 2.2 2.3 2

Évolution prévisible de la Société et/ou du Groupe

3 3 3 5 5 3 2 7 7

40

Indicateurs clés de nature financière et non financière de la Société et du Groupe

37 – 39

Événements post-clôture de la Société et du Groupe

40

Indications sur l’utilisation des instruments financiers y compris les risques financiers et les risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie de la Société et du Groupe

73, 74

Principaux risques et incertitudes de la Société et du Groupe Informations sur la R&D de la Société et du Groupe Informations juridiques, financières et fiscales de la Société

72 – 76 36, 37

Choix fait de l’une des deux modalités d’exercice de la direction générale en cas de modification

14

Répartition et évolution de l’actionnariat

160 160

Nom des sociétés contrôlées participant à un autocontrôle de la Société et part du capital qu’elles détiennent Prises de participation significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Avis de détention de plus de 10 % du capital d’une autre société par actions ; aliénation de participations croisées

2.4

3

41

2.5

7

160

2.6 2.7 2.8 2.9

Acquisition et cession par la Société de ses propres actions (rachat d’actions)

3 7 7 7

40

État de la participation des salariés au capital social

158 152 155

Exposé des éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentations de capital Mention des ajustements éventuels : • pour les titres donnant accès au capital et les stock-options en cas de rachats d’actions • pour les titres donnant accès au capital en cas d’opérations financières Montants des dividendes qui ont été mis en distribution au titre des trois exercices précédents

7

157

2.10

2.11 2.12 2.13 2.14 2.15

7 3 3

154

Montant des dépenses et charges non déductibles fiscalement

41 41

Délai de paiement et décomposition du solde des dettes fournisseurs et clients par date d’échéance

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles

N/A

N/A 145

Conventions conclues entre un mandataire ou un actionnaire détenant plus de 10 % des droits de vote et une filiale (hors conventions courantes)

6.5

En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : ● les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2015, les notes annexes, le rapport des commissaires aux comptes ainsi que le rapport de gestion y afférent, présentés respectivement de la page 78 à 148 et à la page 149 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 13 avril 2016 sous le numéro D.16-0326 ;

● les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2014, les notes annexes, le rapport des commissaires aux comptes ainsi que le rapport de gestion y afférent, présentés respectivement de la page 82 à 140 et à la page 141 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 17 avril 2015 sous le numéro D.15-0376.

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ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016