Assystem - Document de référence 2016

ANNEXES

TABLES DE CONCORDANCE

Informations

Chapitres

Pages

21

Informations complémentaires

21.1

Capital social

7 7 7 7

151 151 151 151

21.1.1 21.1.2 21.1.3 21.1.4 21.1.5

Montant du capital souscrit et informations relatives à chaque catégorie d’actions Nombre et caractéristiques des actions non représentatives du capital

Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom ou par ses filiales Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital souscrit mais non libéré ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques Dispositions relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance Description des droits, privilèges et restrictions attachées à chaque catégorie d’actions Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires Conditions régissant la convocation des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires Dispositions ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement du contrôle de l’émetteur Actes constitutifs et statuts Objet social

7

151

7 151 – 153

21.1.6

7

151

21.1.7

7 7 7 2 7 7 7 7 7 7 6

160 148 148

21.2

21.2.1 21.2.2 21.2.3 21.2.4 21.2.5 21.2.6 21.2.7 21.2.8

15

150

150 , 151 150 , 151

152 153 150 145 N/A

Dispositions fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée

Conditions régissant les modifications du capital

22 23 24 25

Contrats importants

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

N/A

Documents accessibles au public Informations sur les participations

7

148, 151 41, 133

3, 6

9

179

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016