Assystem - Document de référence 2016

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ANNEXES

TABLES DE CONCORDANCE

Informations

Chapitres

Pages

9.2.2 9.2.3

Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique ayant eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur

3

38 – 40

Message du Président, 3

2, 3, 38 – 40

10

Trésorerie et capitaux

10.1 10.2 10.3 10.4

Informations portant sur les capitaux de la Société

3 3 3 3

39, 40 39, 40 39, 40 39, 40

Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur

Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux et pouvant avoir un impact sur l’émetteur Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses engagements

10.5

3

39, 40

11 12

Recherche et développement, brevets et licences

3, 4, 6 36, 37, 150

Informations sur les tendances

3 3

36, 37 36, 37

12.1

Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours

12.2

Message du Président, 3

2, 3, 36, 37

13 14

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2

13 – 26 13 – 26

14.1 14.2

Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

16

15

Rémunération et avantages

18 – 33 27 – 33 27 – 33

15.1 15.2

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

16

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1 16.2 16.3 16.4 17.1 17.2 17.3 18.1 18.2 18.3 18.4 20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8 20.9 17 18 19 20

Date d’expiration des mandats actuels

17 – 24

Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

N/A

Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise

25, 26

14

Salariés

Chiffres clés

4, 5

Nombre de salariés

3, 4

5, 51

Participations et stock-options

8 8

173, 174 173, 174

Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

Principaux actionnaires

Chiffres clés

3

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital

7 7 7 7

153

Existence de droits de vote différents Détention ou contrôle de l’émetteur

150, 153

153 150

Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

Opérations avec des apparentés

7, 6.5

145 – 146

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

6 6

Informations financières historiques Informations financières pro forma

N/A

N/A

États financiers

6 6 6 7 5 3

80 – 45 80 – 145 80 – 145

Vérification des informations financières historiques annuelles

Date de clôture du dernier exercice comptable Informations financières intermédiaires et autres

N/A

N/A 154

Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

75 40

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

178

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