Assystem - Document de référence 2016

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 8

8.1 RAPPORT DU PRÉSIDENT

8.3 RAPPORT SPÉCIAL SUR

DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

164

LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE

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8.1.1 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration – Gouvernance d’entreprise 8.1.2 Mise en œuvre des recommandations de l’AFEP-MEDEF consignées au sein du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées révisé en novembre 2016

8.3.1 Attributions d’actions de performance

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(article L. 225-197-4 du code de commerce)

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8.3.2 Attributions d’actions gratuites ou de performance décidées par le directoire de la Société 8.3.3 Attribution d’actions de performance décidées par le conseil d’administration de la Société performance par les sociétés liées au sens de l’article L. 225-197-2 au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2016 8.3.5 Attributions d’actions gratuites ou de performance par les sociétés contrôlées au sens de l’article L. 233-16 du code de commerce 8.3.4 Attributions d’actions gratuites ou de

173

164 164

173

8.1.3 Procédures de contrôle interne

8.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE DE COMMERCE SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

174

174

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8.4 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS

174

163

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016