Assystem - Document de Référence 2015

LE MESSAGE DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL

2 4

CHIFFRES CLÉS ANNÉE 2015

1

5

FACTEURS DE RISQUES

63

PRÉSENTATION DU GROUPE

7

5.1 Risques liés à l’environnement économique

64 65 66 67 67 68

1.1 Histoire

8

5.2 Risques liés à l’activité

1.2 Aperçu des activités et stratégie du Groupe 1.3 Organigramme simplifié du groupe Assystem au 31 décembre 2015

10

5.3 Risques de liquidité et de marché

11

5.4 Risques sociaux

5.5 Risques liés aux systèmes d’information 5.6 Risques juridiques, réglementaires et fiscaux 5.7 Risques industriels et environnementaux 69 5.8 Risques liés aux opérations de croissance externe 69 5.9 Politique d’assurance 69

2

GOUVERNANCE

13

2.1 Le conseil d’administration

15

2.2 La rémunération et avantages en nature attribués par la société et les sociétés du Groupe durant l’exercice 2015 aux membres des organes d’administration et de direction en fonction

29

6

ÉTATS FINANCIERS 6.1 Comptes consolidés

71

72

3

6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

RAPPORT DE GESTION

35

128 130

3.1 L’activité

36 38 41 43 43

6.3 Comptes sociaux

3.2 Les résultats du Groupe

6.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 6.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes

149

3.3 Comptes sociaux Assystem SA

3.4 Rémunération des mandataires sociaux 3.5 Conventions et engagements réglementés 3.6 Renseignements concernant les organes d’administration

sur les conventions et engagements réglementés 150

43

3.7 Informations sur le capital 43 3.8 Description des principaux risques et incertitudes 43 3.9 Responsabilité sociale 43 3.10 Tableau des résultats financiers des cinq derniers exercices d’Assystem SA 44

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL

7

155

sommaire

7.1 Renseignements de caractère général concernant l’émetteur

156 160

7.2 Renseignements concernant le capital 7.3 Contrôle des comptes et honoraires

des commissaires aux comptes et des membres de leurs réseaux pris en charge par le Groupe

171

4

RAPPORT SUR LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE) 2015

45

4.1 Le périmètre de responsabilité et les indicateurs clés 4.2 Cartographie des parties prenantes

8

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 173 8.1 Rapport du Président du conseil d’administration 174 8.2 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du code de commerce sur le rapport du Président du conseil d’administration 184 8.3 Rapport spécial sur les attributions d’actions gratuites ou de performance 185 8.4 Rapport spécial sur les options de souscription ou d’achat d’actions 186

46 48 49

4.3 La gouvernance

4.4 Droits de l’homme : respecter les libertés fondamentales 4.5 Relations et conditions de travail : valoriser l’humain 4.6 Environnement : préserver les ressources 4.7 Éthique des affaires : être un acteur loyal et responsable sur les marchés 4.8 Engagement sociétal : partages des intérêts 4.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion

50

53 55 57 58

9

ANNEXES

187

9.1 Attestation des personnes responsables du document de référence 2015

60

188 189

9.2 Tables de concordance