Areva - Document de référence 2016

A7 ANNEXE 7

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Sections du Document de référence 2016

Rubriques du Rapport de gestion du Conseil d’Administration

1 Situation et activités de la société et ses filiales 1.1 Présentation Générale

Section 9.1. Section 9.2.

1.2 Situation et activités de la société et de ses filiales par branche d’activité durant l’exercice écoulé

1.3 Activités en matière de recherche et de développement

Section 11.1.1.

1.4 Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la société

Annexe 3, Section 2.4.

1.5 Évolution prévisible et perspectives d’avenir

Chapitre 12. Section 9.3.

1.6 Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le Rapport de gestion est établi 1.7 Description des principaux risques et incertitudes auxquels la société est confrontée

Sections 4.1./4.2./4.3./ 4.4./4.5. et 4.7.

1.8 Exposition de la société aux risques de prix, de crédit, de liquidité, de trésorerie

Section 4.6. Section 20.6. Section 25.1.

1.9 Informations relatives aux délais de paiement des fournisseurs

1.10 Prises de participations et prises de contrôle significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

1.11 Bureaux de représentation et succursales 2 Présentation des comptes annuels

Section 7.2.

Sections 20.1. à 20.4.

3 Informations concernant le capital social 3.1 Structure et évolution du capital de la société et action en autocontrôle

Section 21.1. Section 18.1.

3.2 Répartition du capital

4 Information Direction générale – mandataires sociaux 4.1 Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux 4.2 Situation des mandataires sociaux : nomination, renouvellement, notification de cooptation 4.3 Rémunérations et avantages de toute nature versés durant l’exercice, ainsi que les critères en application desquels ils ont été calculés ou les circonstances en vertu desquelles ils ont été établis 4.4 Détail des engagements de toute nature pris par la société au bénéfice de ses mandataires sociaux et notamment, tout élément de rémunération, indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la prise, de la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci. Précision sur les modalités de détermination desdits engagements ainsi que leurs montants s’ils figurent dans les accords

Section 14.1.

Annexe 1, Section 3.1.

Section 15.1.

Section 15.2.

4.5 Option de souscription et/ou d’achat d’actions – Attribution gratuite d’actions

Section 15.2.

5 Informations diverses 5.1 Résolutions soumises à l’Assemblée générale

Annexe 5

5.2 Injonction ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles 5.3 Conventions visées à l’article L. 225-102-1 3 du Code de commerce

Section 20.2. Note 34/20.8.

Section 21.3. Section 21.4.

5.4 Examen des conventions autorisées au cours d’exercices antérieurs et dont l’exécution s’est poursuivie au cours du dernier exercice

6 Informations sociales, sociétales et environnementales 6.1 Informations sociales

Sections 17.1./17.2. et 17.3. Sections 17.4./17.5./17.6. et 17.7./Annexe 3, Section 1.

6.2 Santé et sécurité

6.3 Informations environnementales

Annexe 3, Section 2.

6.4 Informations sociétales

Annexe 3, Sections 3 et 4.

6.5 Méthodologie du reporting et Rapport des commissaires aux comptes portant sur certaines informations sociales, environnementales et sociétales

Annexe 4

7 Documents à joindre en annexe au Rapport de gestion 7.1 Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices

Section 20.5. Section 21.1.8.

7.2 Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée générale des actionnaires au Conseil d’Administration dans le domaine des augmentations de capital

7.3 Rapport du Conseil d’Administration sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Section 15.1.2.

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