Areva - Document de référence 2016

15 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 142 15.1. Rémunération des mandataires sociaux 142 15.2. Participation des mandataires sociaux dans le capital 149 15.3. Honoraires d’audit 150

19 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS

24 INFORMATIONS

169 169 170

ACCESSIBLES AU PUBLIC 24.1. Lieu où les documents peuvent être consultés

308

19.1. Relations avec l’État 19.2. Relations avec le CEA

308

24.2. Responsables

19.3. Relations avec des entreprises du secteur public

de l’Information/Contacts

308 309

170

24.3. Politique d’information 24.4. Calendrier indicatif de

16 FONCTIONNEMENT DES

20 INFORMATIONS

ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

la communication financière

309

151

FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR

16.1. Fonctionnement de la Direction générale

25 INFORMATIONS

151

172 173

SUR LES PARTICIPATIONS

310 310 310

16.2. Fonctionnement du Conseil d’Administration 16.3. Fonctionnement des Comités

20.1. Comptes consolidés 2016 20.2. Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2016 20.3. Comptes annuels - Exercice 2016 20.4. Annexe aux comptes annuels 20.5. Tableau des résultats des cinq derniers exercices 20.6. Tableau relatif au délai de paiement des fournisseurs d’AREVA SA 298 20.7. Politique de distribution des dividendes 298 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 299 20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale 299 181 269 275 297

25.1. Participations significatives d’AREVA

152

25.2. Pactes d’actionnaires

institués par le Conseil d’Administration 153

16.4. Rapport du président du

ANNEXES A1 Rapport du président du Conseil d’Administration

Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

153

sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

16.5. Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce

312

153

A2 Rapports des commissaires aux comptes

333

17 SALARIÉS

A3 Responsabilité sociale

154

environnementale et sociétale

341

17.1. Emploi

155 158 159 160 161 162

21 INFORMATIONS

17.2. Organisation du travail 17.3. Relations sociales

COMPLÉMENTAIRES

300 300 303

A4 Méthodologie de reporting extra-financier et Rapport

21.1. Capital social

17.4. Santé et sécurité

de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales

21.2. Acte constitutif et statuts 21.3. Conventions visées à

17.5. Formation

355

17.6. Égalité de traitement

l’article L. 225-102-1 alinéa 13 du Code de commerce

304

17.7. Promotion et respect des stipulations des conventions

A5 Projets de résolutions à

21.4. Examen des conventions autorisées au cours d’exercices antérieurs et dont l’exécution s’est poursuivie au cours du dernier exercice

l’Assemblée générale ordinaire du 18 mai 2017

fondamentales de l’organisation internationale du travail

360

163

A6 Code éthique

305

365

18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

A7

Table de concordance du Rapport de gestion

165

370

22 CONTRATS IMPORTANTS

306

18.1. Répartition du capital et des droits de vote

165 167 167

LEXIQUES

371

18.2. Droits de vote différents 18.3. Contrôle de l’émetteur

23 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS

18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

307

168

3

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016