Areva - Document de référence 2016

POLITIQUE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES

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11.1. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

121 121 122 123 124

11.2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

128 128 129 129 129

11.1.1. Chiffres clés

11.2.1. Brevets et savoir-faire

11.1.2. Organisation générale de la recherche et du développement

11.2.2. Marques

11.2.3. Activité juridique

11.1.3. Partenariats

11.2.4. En 2017

11.1.4. Principales orientations technologiques

11.1.

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

11.1.1. CHIFFRES CLÉS

Traditionnellement, les dépenses de Recherche et Développement sont immobilisées au bilan si elles répondent aux critères d’activation fixés par la norme IAS 38, et sont comptabilisées en charges de Recherche et Développement dans le cas contraire. Dans le compte de résultat, les frais de Recherche et Développement apparaissent sous la marge brute et représentent les dépenses, non activables, engagées par le groupe exclusivement ; les charges relatives aux programmes financés partiellement ou totalement par les clients, ainsi que les projets en partenariat où AREVA dispose d’un droit d’usage commercial des résultats, sont

comptabilisées dans le coût des ventes. L’ensemble des montants engagés pour la Recherche et le Développement, qu’ils soient activés ou en charges de l’exercice, constitue l’effort de Recherche et Développement. Compte tenu de l’application de la norme IFRS 5 et du classement en activités « cédées, abandonnées ou destinées à être cédées » des principales filiales du groupe, les frais de Recherche et Développement publiés s’établissent à 13millions d’euros, stables par rapport au montant retraité de 2015.

(en millions d’euros)

2016

2015

Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute après CIR (1)

13

13

Dont frais de recherche et d’exploration minière

0

0

Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de recherche et d’exploration minières après CIR (1) CIR (1) Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de recherche et d’exploration minières avant CIR (1)

1

2

14

15

Frais de développement capitalisés

0

0

TOTAL

14

15

Nombre de brevets déposés

0

0

(1) Crédit Impôt Recherche.

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016