Altamir - Document de référence 2016
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
Rémunérations et avantages des dirigeants et administrateurs
2.2 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
DES DIRIGEANTS ET ADMINISTRATEURS
2.2.1 RÉMUNÉRATION DES
Ni la Société, ni aucunede ses filiales, ni une société contrôlante ne rémunère lesmandataires sociaux autrement que par l’attribution de jetons de présence votés par l’assemblée. Seule la société Altamir a attribué des jetons de présence aux mandataires sociaux visés ci-après. Les jetons de présence versés en 2015 et 2016 sont mentionnés ci-après.
MANDATAIRES SOCIAUX
Conformément à l’article 21 des statuts de la Société, il peut être alloué au Conseil de Surveillance une rémunération annuelle, à titre de jetons de présence, dont le montant est déterminé par l’assemblée générale ordinaire des actionnaires et demeure maintenu jusqu’à décision contraire de cette assemblée. Le Conseil répartit ces jetons de présence entre ses membres dans les proportions qu’il juge convenables.
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TABLEAU SUR LES JETONS DE PRÉSENCE ET LES AUTRES RÉMUNÉRATIONS PERÇUES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX NON DIRIGEANTS
Montants versés en 2016 au titre de l’exercice 2015 (en euros)
Montants versés en 2015 au titre de l’exercice 2014 ** (en euros)
Mandataires sociaux non dirigeants Jetons de présence uniquement M. Jean Besson *
45 000 35 000 40 000 40 000 50 000 35 000 15 000
40 000 28 500 45 000 35 000 28 500 28 500 45 000 250 500
Mme Sophie Etchandy-Stabile
Mme Marleen Groen * M. Gérard Hascoët * M. Jean-Hugues Loyez
M. Philippe Santini M. Joël Séché (1)
TOTAL
260 000
* Membre du Comité d’Audit. ** dont 10 000 versés au titre de 2013. (1) Le mandat de M. Joël Séché a pris fin le 3 mars 2015 pour ses fonctions de président du Conseil de Surveillance et le 23 avril 2015 pour son mandat de membre du Conseil de Surveillance.
auxmembres duConseil deSurveillance au titrede l’exercice 2016. Il sera proposé à l’assemblée générale du 28 avril 2017 d’attribuer une enveloppe de jetons de présence d’unmontant de €290000 à verser au titre de l’exercice 2017. La rémunération du gérant et de l’Associé Commandité figure dans les paragraphes 2.2.2 et 2.2.3 du présent Document de Référence.
Les jetons de présence dus au titre de l’exercice 2015 ont été versés en 2016. Àcet égard, il est préciséque l’assembléegénérale du 23 avril 2015 a consenti une enveloppe de jetons de présence d’un montant de €260 000 à verser au titre de l’exercice 2015. Il a été proposé, à l’assemblée du 15 avril 2016, de conserver une enveloppe de €260 000 à titre de jetons de présence à attribuer
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016
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