Altamir - Document de référence 2016

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance

Document de Référence n° de page

Document de Référence 2016 Chapitre

20.

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

20.1

Informations financières historiques

§ 3.1 Comptes annuels consolidés au 31/12/2016 § 3.3 Comptes annuels sociaux au 31/12/2016

102 127 N/A 127 102

20.2 Informations financières pro form a

20.3 États financiers

Comptes annuels sociaux Comptes annuels consolidés

20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés

141

126

20.5 Date des dernières informations financières

Comptes annuels sociaux

127 141

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels

Comptes annuels consolidés

102 126

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés

20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.7 Politique de distribution des dividendes

N/A

§ 1.2.7 Politique de distribution

15

20.7.1 Montant du dividende par action 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

§ 4.1.6 Dividendes

150 N/A

20.9 Changement significatif de la situation financière § 1.4.4

61

21.

Informations complémentaires

21.1

Capital social

§ 4.1

146 146 148 148 N/A N/A N/A

21.1.1

Capital souscrit et actions autorisées

§ 4.1.1 § 4.1.3 § 4.1.5

21.1.2 Actions non représentatives du capital 21.1.3 Actions détenues par l’émetteur 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles

21.1.5 Capital souscrit non libéré

21.1.6 Capital faisant l’objet d’une option

21.1.7 Historique du capital social 21.2 Acte constitutif et statuts 21.2.1 Objet social de l’émetteur

§ 4.1.2

147

§ 4.4 § 4.4

159 159

21.2.2 Dispositions des Statuts relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance

21.2.3 Droits des actions

§ 4.4

161

21.2.4 Actions pour modifier les droits des actionnaires 21.2.5 Convocations des assemblées générales et admissions

N/A

§ 4.4 Assemblées

161

21.2.6 Changement de contrôle 21.2.7 Franchissements de seuils

§ 4.2.5 § 4.2.2

154 153

21.2.8 Dispositions spécifiques relatives à la modification du capital

N/A

22. 23.

Contrats importants

§ 1.3.8

51

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

23.1. 23.2.

Déclaration ou rapport d’expert

N/A

Attestation confirmant la correcte reproduction des informations dans le Document de Référence

§ 5.1

24. 25.

Documents accessibles au public Informations sur les participations

§ 5.3

168

§ 1.2.4

22

172 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016

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