Altamir - Document de référence 2016

4

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL

4.1 CAPITAL SOCIAL 4.1.1 Montant du capital social

146

4.3 CADRE JURIDIQUE ET FISCAL DE LA SCR

155

146 147 148 148 148 150

4.3.1 Cadre juridique et fiscal

155 156

4.1.2 Tableau sur l’évolution du capital d’Altamir

4.3.2 Fiscalité

4.1.3 Capital potentiel 4.1.4 Capital autorisé

4.1.5 Rachat par la Société de ses propres actions

4.4 STATUTS

159

4.1.6 Dividendes

4.1.7 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat

4.5 CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES 162 4.5.1 Conventions réglementées 162 4.5.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 163

150

4.2 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 4.2.1 Répartition du capital et des droits de vote au cours des trois derniers exercices sur la base des franchissements de seuil

151

151 153

4.2.2 Franchissements de seuils

4.2.3 Titres détenus par les mandataires sociaux et dirigeants 154 4.2.4 Pacte d’actionnaires et engagements de conservation 154 4.2.5 Contrôle de l’émetteur 154

145

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016