Aéroport de Paris - Document d'enregistrement universel 2019

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SOMMAIRE	6
1. PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	9
1.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2019	9
1.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE	9
2. CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES	10
2.1 COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES AU TITRE DE L’EXERCICE 2019	10
2.2 COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLÉANTS AU TITRE DE L’EXERCICE 2019	10
3. FACTEURS DE RISQUES	11
3.1 INTRODUCTION	11
3.2 FACTEURS DE RISQUES	12
1 – Risques liés aux activités du Groupe ADP et au secteur aéroportuaire	13
2 – Risques liés au contexte concurrentiel et général	15
3 – Risques liés à la régulation économique et à la conformité	16
3.3 LE DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE	19
Présentation générale	19
Description du dispositif de gestion des risques et de contrôle interne	20
Dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne relatifs à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	21
Politique générale d’assurance du groupe	23
4. INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	24
4.1 INFORMATIONS	24
4.2 INVESTISSEMENTS	25
4.2.1 Investissements réalisés par le groupe au cours des trois derniers exercices	25
4.2.2 Programme d’investissements prévisionnel d’Aéroports de Paris entre 2016 et 2020, hors investissements financiers	26
4.2.3 Programme d’investissements prévisionnel du périmètre régulé d’Aéroports de Paris entre 2016 et 2020	27
4.2.4 Programme d’investissements proposé dans le cadre de la négociation du Contrat de Régulation Économique 2021-2025	29
5. APERÇU DES ACTIVITÉS	32
5.1 PRÉSENTATION DE L’ACTIVITÉ	33
Modèle d’affaires	33
Le Contrat de Régulation Économique	34
Description générale	35
Atouts du groupe	35
Stratégie	37
Objectifs 2020 du groupe	39
5.2 PRÉSENTATION DU MARCHÉ	40
Fonctionnement d’un aéroport	40
Trafic de passagers	41
Trafic de fret	44
Concurrence	45
5.3 DESCRIPTION DES PLATES-FORMES DÉTENUES OU GÉRÉES DIRECTEMENT PAR LE GROUPE ADP EN ILE-DE-FRANCE	47
Paris-Charles de Gaulle	48
Paris-Orly	53
Paris-Le Bourget	57
Aérodromes d’aviation générale	58
5.4 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS PAR SEGMENT	59
Activités aéronautiques – Plates-formes franciliennes	59
Commerces et services – Plates-formes franciliennes	67
Immobilier – Plates-formes franciliennes	74
International et développements aéroportuaires	81
Autres activités	89
Environnement législatif et réglementaire	89
6. ORGANIGRAMME	93
7. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS	95
7.1 ACTIFS IMMOBILIERS ET MOBILIERS DONT AÉROPORTS DE PARIS EST PROPRIÉTAIRE OU UTILISATEUR	95
7.2 RÉTROCESSION D’UNE PARTIE DE LA PLUS-VALUE DANS L’HYPOTHÈSE DE LA FERMETURE À LA CIRCULATION AÉRIENNE PUBLIQUE DE TOUT OU PARTIE D’UN AÉRODROME EXPLOITÉ PAR AÉROPORTS DE PARIS	96
8. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT	97
8.1 CHIFFRES CLÉS 2019	98
Comptes consolidés de l’année 2019	98
8.2 ANALYSE DES RÉSULTATS 2019	98
Chiffre d’affaires	98
EBITDA	99
Résultat net part du groupe	100
Analyse par segment	101
8.3 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2019	105
Évolution du trafic sur l’année 2019	105
Révision des prévisions 2019 du Groupe ADP	106
Niveau d'atteinte des prévisions 2019	107
Homologation des tarifs des redevances 2019 d’Aéroports de Paris par l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires	107
Contribution d’Aéroports de Paris au projet de liaison CDG Express	107
Contrat de Régulation Économique 2021-2025 – Mise à disposition du dossier public de consultation	107
Prise de contrôle de Société de Distribution Aéroportuaire et de Relay@ADP	108
Dispositions relatives à Aéroports de Paris dans la loi PACTE	108
Décision du Conseil constitutionnel relative au référendum d’initiative partagée (RIP)	108
Composition du conseil d’administration d’Aéroports de Paris	108
Dividende voté par l’assemblée générale au titre de l’exercice 2018	109
Acompte sur dividende 2019 voté par l’assemblée générale	109
Nomination au sein d’Aéroports de Paris SA	109
Reconduction d’Augustin de Romanet dans ses fonctions de Président-directeur général	109
Émission d’un nouvel emprunt obligataire de 800 millions d’euros à 15 ans	109
Entrée en discussion exclusive avec les autorités boliviennes pour développer l’aéroport international de Santa Cruz	110
Tenue de discussions par TAV Airports pour l’acquisition de l’aéroport international d’Almaty au Kazakhstan	110
Le Groupe ADP se dote d’une nouvelle organisation pour optimiser sa performance et son développement et procède à de nouvelles nominations	110
Notification par les autorités turques de l’indemnisation due à TAV Airports pour fermeture anticipée de l’aéroport d’Atatürk	110
9. TRÉSORERIE ET CAPITAUX	111
9.1 CAPITAUX PROPRES	111
9.2 FLUX DE TRÉSORERIE	111
9.3 GESTION DES RISQUES FINANCIERS	113
9.4 ENGAGEMENTS DU GROUPE	113
10. INFORMATIONS SUR LES TENDANCES	114
10.1 ÉVÉNEMENTS RÉCENTS	114
10.2 PERSPECTIVES	117
11. PRÉVISIONS DE BÉNÉFICE	118
11.1 PRÉVISIONS SUR LA PÉRIODE 2016-2020	118
11.2 PRÉVISIONS DU GROUPE EN 2020	120
12. ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION GÉNÉRALE	121
12.1 CONSEIL D’ADMINISTRATION	121
Composition du conseil d’administration à la date du dépôt du présent Document d'Enregistrement Universel	121
Présentation synthétique du conseil d’administration	123
12.2 LA DIRECTION GÉNÉRALE	125
12.3 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONCERNANT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	125
13. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS	126
13.1 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION 2020 DU MANDATAIRE SOCIAL EXÉCUTIF VISÉE À L’ARTICLE L. 225-37-2 DU CODE DE COMMERCE	126
13.2 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX NON EXÉCUTIFS VISÉE À L’ARTICLE L. 225-37-2 DU CODE DE COMMERCE	128
13.3 MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS DUES ET VERSÉES AUX MANDATAIRES SOCIAUX AU COURS DE L’EXERCICE 2019 : INFORMATIONS VISÉES À L’ARTICLE L. 225-37-3 DU CODE DE COMMERCE	129
13.4 ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ DÉTENUES PAR LES ADMINISTRATEURS ET CENSEURS	132
13.5 RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF	132
13.6 RÉGIME DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ADHÉSION AUX PRINCIPES DE GOUVERNANCE	133
14. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	134
14.1 FONCTIONNEMENT DES ORG ANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION	134
Le conseil d’administration	134
La Direction générale	138
Le comité exécutif	138
Le comité du développement et de la performance	139
14.2 FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ASSOCIÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION	141
Le comité d’audit et des risques	141
Le comité de la stratégie et des investissements	142
Le comité des rémunérations, nominations et de la gouvernance	143
Le comité de la responsabilité sociétale de l’entreprise	144
14.3 RÉGIME DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ADHÉSION AUX PRINCIPES DE GOUVERNANCE	144
15. INFORMATIONS SOCIALES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES	145
15.1 LA POLITIQUE DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D’ENTREPRISE (RSE) D’AÉROPORTS DE PARIS	146
La démarche RSE d’Aéroports de Paris	146
Les cadres d’engagement	148
Le dialogue avec les parties prenantes, un axe transversal	148
La gouvernance et la mise en oeuvrede la RSE	151
15.2 DONNER AU GROUPE ET À SES COLLABORATEURS LES MOYENS DE LEUR DÉVELOPPEMENT	151
Politique et enjeux RH, analyse des risques et étude de matérialité	151
15.3 INDICATEURS SOCIAUX DU GROUPE	159
15.4 AMÉLIORER NOTRE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE	160
La politique environnementale et énergétique 2016-2020	160
La Lutte contre le changement climatique	161
La préservation des ressources naturelles	166
Indicateurs environnementaux du groupe	168
15.5 DIALOGUER ET PARTAGER LA VALEUR AVEC NOS TERRITOIRES	169
Créer de l’emploi non délocalisable au bénéfice des populations locales	169
Soutenir le développement économique territorial	170
Faciliter l’insertion des populations les plus fragilisées	170
Lever les freins périphériques à l’emploi	170
La maîtrise des nuisances sonores et lumineuses	170
Le dialogue avec les riverains	171
La Fondation Groupe ADP	172
15.6 OPÉRER DE MANIÈRE EXEMPLAIRE	172
La lutte contre l’évasion fiscale	172
La gouvernance et l’éthique	172
Mesures pour les clients	175
Les achats durables	175
15.7 NOTE MÉTHODOLOGIQUE DU REPORTING SOCIAL, SOCIÉTAL ET ENVIRONNEMENTAL	176
Domaine social	176
Domaine environnemental	177
Pertinence et choix des indicateurs, variation de périmètre	177
Exclusions, limites méthodologiques et spécificités	177
Consolidation et contrôle interne	178
Contrôles externes	178
15.8 TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE ET LES DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 2 25-102/R225-105 DU CODE DE COMMERCE QUI RÉGISSENT LE CONTENU DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL EN MATIÈRE DE RSE	179
15.9 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES , DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	180
16. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	182
16.1 ACTIONNARIAT DE LA SOCIÉTÉ	182
16.2 CHANGEMENT DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ	184
Actionnariat du personnel	184
Droit de vote double	184
16.3 PACTES D’ACTIONNAIRES	184
Alliance avec Schiphol Group	184
17. OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS	186
17.1 RELATIONS AVEC L’ÉTAT ET LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES	186
17.2 RELATIONS AVEC DES APPARENTÉS	187
18. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS	188
18.1 COMPTES CONSOLIDÉS DU GROUPE ADP AU 31 DÉCEMBRE 2019	189
Chiffres clés	189
Glossaire	190
Compte de résultat consolidé	191
État du résultat global	192
État consolidé de la situation financière	193
Tableau des flux de trésorerie consolidés	194
Tableau de variation des capitaux propres consolidés	195
Annexe aux comptes consolidés	196
18.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	270
18.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES D’AÉROPORTS DE PARIS SA AU 31 DÉCEMBRE 2019	274
18.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	305
18.5 INFORMATIONS FINANCIÈRES PRO FORMA	308
18.6 INFORMATIONS FINANCIÈRES INTERMÉDIAIRES	308
18.7 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	308
Dividendes versés au cours des trois derniers exercices	308
Politique de distribution	308
Délai de prescription	308
18.8 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE	308
JSC Investissements	308
Siège social	309
18.9 CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE OU COMMERCIALE DEPUIS LE 31 DÉCEMBRE 2019	309
19. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL ET DISPOSITIONS STATUTAIRES	310
19.1 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL	310
Capital social	310
Autorisation de rachat d’actions par Aéroports de Paris	310
Titres non représentatifs du capital	312
Capital autorisé mais non émis	312
19.2 DISPOSITIONS STA TUTAIRES	313
Objet social	313
Organes de gestion	313
Droits attachés aux actions	313
Modification du capital et des droits attachés aux actions	314
Assemblées générales	314
Dispositions statutaires ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle	314
Identification des actionnaires	314
Franchissements de seuils	315
20. CONTRATS IMPORTANTS	316
21. OPINIONS ÉMISES PAR DES EXPERTS	317
22. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	318
23. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS	320
A1. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	321
A2. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ AÉROPORTS DE PARIS	341
1.1 RÉMUNÉRATIONS	341
1.2 GOUVERNANCE	346
1.3 ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE	371
A3. RAPPORT FINANCIER ANNUEL	374

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