AXWAY_DOCUMENT_REFERENCE_2017

LE GROUPE AXWAY ETbSESbACTIVITÉS

RESPONSABILITÉ D’ENTREPRISE

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

COMPTES CONSOLIDÉS

COMPTES ANNUELS 2017

CAPITAL ET ACTION AXWAY SOFTWARE

INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ETbJURIDIQUES

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 6 JUIN 2018

Notes aux états financiers consolidés

4.5 Notes aux états financiers consolidés

Sommaire des notes aux états financiers

Notes aux états financiers consolidés 122

7.5 7.6

Fournisseurs et comptes rattachés

141 141

Autres dettes courantes

Note 1 Principes comptables

122 122

Note 8 Immobilisations incorporelles etǾcorporelles

1.1 1.2 1.3

Base de préparation

142 142 142 142 143 143 145 146 148 148 148 149 149 151 153 153 153 153 156 156

Application de nouvelles normes etǾinterprétations 122 Estimations et jugements comptables déterminants 124 Note 2 Méthodes et périmètre de consolidation 124 2.1 Méthodes de consolidation 124 2.2 Conversion des états financiers 125 2.3 Principales acquisitions 126 2.4 Autres mouvements de périmètre 126 2.5 Comparabilité des comptes 126 Note 3 Information sectorielle 127 3.1 Ventilation géographique du chiffre d’affaires 127 3.2 Ventilation géographique des actifs non courants 127 Note 4 Résultat opérationnel 127 4.1 Chiffre d’affaires 127 4.1.1 Reconnaissance des revenus 127 4.1.2 Activité par métiers 128 4.1.3 Activité internationale 128 4.2 Achats et charges externes 129 4.2.1 Achats 129 4.2.2 Charges externes 129 4.3 Dotations aux amortissements, provisions etǾdépréciations 129 4.4 Dotations aux amortissements desǾactifs incorporels affectés 129 4.5 Autres produits et charges opérationnels 130 Note 5 Personnel et engagements enversǾleǾpersonnel 130 5.1 Charges de personnel 130 5.2 Effectif 130 5.3 Engagements retraites et assimilés 131 5.4 Charges liées aux stock-options etǾassimilés 133 5.5 Rémunération des principaux dirigeants (partiesǾliées) 134 Note 6 Impôt sur les résultats 135 6.1 Tableau d’analyse 135 6.2 Rapprochement entre l’impôt théorique etǾl’impôtǾeffectif 135 6.3 Effets fiscaux des gains et pertes comptabilisés directement en autres éléments duǾrésultat global 135 6.4 Impôts différés actifs et passifs 136 6.4.1 Analyse par échéance 136 6.4.2 Variation des impôts différés nets 136 6.4.3 Décomposition par nature des impôts différés nets 137 6.4.4 Impôts différés actifs non reconnus par le Groupe 137 6.5 Échéancier des déficits fiscaux reportables 138 Note 7 Éléments du besoin en fonds de roulement et autres actifs et passifs financiers 139 7.1 Actifs financiers non courants 139 7.2 Clients et comptes rattachés 140 7.3 Autres créances courantes 140 7.4 Autres dettes non courantes 141

8.1

Écarts d’acquisition

8.1.1 Tableau de variation des écarts d’acquisition 8.1.2 Détermination des écarts d’acquisition constatés au titre des regroupements d’entreprises

8.1.3 Écarts de conversion

8.2 8.3 8.4

Tests de dépréciation

Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles

Note 9 Provisions

Note 10 Financement et gestion desǾrisquesǾfinanciers

10.1 10.2 10.3 10.4 10.5 10.6

Coût de l’endettement financier net Autres charges et produits financiers Trésorerie et équivalents de trésorerie Instruments financiers inscrits au bilan Gestion des risques financiers

Emprunts et dettes financières – Endettement net 150

4

10.6.1 Risque de crédit 10.6.2 Risque de liquidité 10.6.3 Risques de marché Note 11 Flux de trésorerie

11.1 11.2

Variation de l’endettement net

Rapprochement du BFR avec le tableau de flux de trésorerie

157

11.3 157 Note 12 Capitaux propres et résultat par action 157 12.1 Évolution du capital social 157 12.2 Plans d’options de souscription d’actions 158 12.3 Plan d’attribution d’actions gratuites 158 12.4 Réserves liées au capital 159 12.5 Dividendes 159 12.6 Objectifs, politique et procédures deǾgestionǾduǾcapital 159 12.7 Résultats par action 159 Note 13 Transactions avec les parties liées 160 13.1 Transactions avec Sopra Steria Group, lesǾsociétésǾliées à Sopra Steria Group et Sopra GMT 160 13.2 Filiales et participations 160 13.3 Relations avec d’autres parties liées 160 Note 14 Engagements hors bilan etǾpassifsǾéventuels 161 14.1 Obligations contractuelles 161 14.2 Engagements donnés liés à l’activité courante 162 14.3 Covenants 162 14.4 Passifs éventuels 162 14.5 Nantissements, garanties et sûretés 162 Note 15 Événements postérieurs à la clôture 162 Note 16 Liste des entreprises consolidées auǾ31Ǿdécembre 2017 163 Autres flux de trésorerie

121

AXWAY - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017