ADP // Document d'enregistrement universel 2022

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 8 TABLES DE CONCORDANCE

Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019

Pages

Section

12. Organes d’administration, de direction, de surveillance et de direction générale 12.1 Informations concernant les membres

38 à 45 ; 177 à 207 ; 211 à 212

RI ; 3.1.3 ; 3.2.

12.2 Conflits d’intérêts

211

3.2.1.3

13. Rémunération et avantages

13-1 Rémunération versée et avantages en nature

43 ; 168 à 175 ; 419 à 422 ; 466

RI ; 3.1.1 Note 14 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes sociaux Notes 10 annexes aux comptes consolidés ; notes 6 annexes aux comptes annuels

13-2 Provisions pour pensions, retraites et autres avantages du même ordre

411 ; 451 à 463

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration des mandats

188 à 196

3.1.3.2.6

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

212

3.2.1.6

14.3 Informations sur les comités d’audit et de rémunérations

38 à 42 ; 201 à 204

RI ; 3.1.3.3.2.7

14.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise y compris les modifications futures

175 à 176

3.1.2.1

38 à 45 ; 177 à 207

RI ; 3.1.3

15. Salariés

15.1 Nombre de salariés

7 ; 11 ; 374 à 379 ; 466 à 467

RI ; Note 5 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes annuels 4.2.1 ; Note 5 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 annexes aux comptes annuels

15.2 Participations et stock-options

229 à 243 ; 374 à 380 ; 466

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

480

7.1.1

16. Principaux actionnaires

16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital

50 ; 480 ; 481

RI ; 7.1.1 ; 7.1.3

16.2 Existence de droits de vote différents

481 ; 488 à 490

7.1.2 ; 7.4.2

16.3 Contrôle direct ou indirect

481

7.1.3

16.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

488 à 490 419 à 422 ; 467 à 469

7.4.2

17.

Transactions avec les parties liées

Note 14 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 10 de l’annexe aux comptes annuels

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de la Société 18.1 Informations financières historiques 18.1.1 Informations financières historiques auditées pour les trois derniers exercices et rapport d’audit 01 ; 344 à 475

Incorporation par référence ; 6.1 ; 6.2 ; 6.3

18.1.2 Changement de date de référence comptable

N/A

N/A

18.1.3 Normes comptables

351 à 353 ; 440 à 444

Note 1 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 4 de l’annexe aux comptes annuels

18.1.4 Changement de référentiel comptable

440 à 444 Note 4 de l’annexe aux comptes annuels

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