ADP // Document d'enregistrement universel 2022

RAPPORT INTÉGRÉ2
Message d’Augustin de Romanet2
Le Groupe ADP, un leader mondial4
Nos défis14
La réponse stratégique20
La gouvernance38
La gestion des risques46
Modèle d’affaires50
1. PRÉSENTATION DU GROUPE53
1.1 LES ACTIVITÉS DU GROUPE54
1.1.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE54
1.1.2 LA STRATÉGIE58
1.1.3 LES ACTIVITÉS64
1.2 LES PRINCIPALES PLATEFORMES98
1.2.1 PLATEFORMES FRANCILIENNES98
1.2.2 PLATEFORMES INTERNATIONALES113
1.3 POSITION CONCURRENTIELLE135
ACTIVITÉS AÉRONAUTIQUES135
ACTIVITÉS CARGO135
LES ACTIVITÉS COMMERCIALES ET DE SERVICES DES AÉROPORTS FRANCILIENS136
LES ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES EN ÎLE-DE-FRANCE136
LES ACTIVITÉS D’HUB ONE136
ACTIVITÉS INTERNATIONALES136
1.4 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE137
LA CONVENTION DE CHICAGO137
RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE137
LÉGISLATION NATIONALE137
RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX REDEVANCES AÉROPORTUAIRES138
OUVERTURE DES AÉRODROMES À LA CIRCULATION AÉRIENNE PUBLIQUE138
TRAVAUX SUR LES AÉRODROMES138
PROPRIÉTÉ DES ACTIFS D’AÉROPORTS DE PARIS139
LÉGISLATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÉROPORTUAIRE139
ATTRIBUTION DES CRÉNEAUX HORAIRES140
LE CAHIER DES CHARGES D’AÉROPORTS DE PARIS140
AUTRES RÉGLEMENTATIONS PARTICULIÈREMENT APPLICABLES AUX ACTIVITÉS AÉROPORTUAIRES141
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE143
2.1 FACTEURS DE RISQUES144
2.1.1 SYNTHÈSE DES PRINCIPAUX RISQUES ET MÉTHODE144
2.1.2 RISQUES POUR LE MODÈLE ÉCONOMIQUE146
2.1.3 RISQUES DE MENACES EXTERNES149
2.1.4 RISQUES LIÉS AU MAINTIEN ET À LA ROBUSTESSE DES CAPACITÉS AÉROPORTUAIRES151
2.1.5 RISQUE LIÉ AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENT DES PLATEFORMES DU GROUPE153
2.1.6 RISQUES LIÉS À LA CONFORMITÉ154
2.2 CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES157
2.2.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE157
2.2.2 DESCRIPTION DU DISPOSITIF158
2.2.2 POLITIQUE GÉNÉRALE D’ASSURANCE DU GROUPE162
2.3 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE163
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE167
3.1 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 15 FÉVRIER 2023168
3.1.1 RÉMUNÉRATIONS168
3.1.2 GOUVERNANCE175
3.1.3 CONSEIL D’ADMINISTRATION177
3.1.4 MODALITÉS PARTICULIÈRES DE LA PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE208
3.1.5 ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE208
3.2 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION211
3.2.1 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONCERNANT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION211
3.2.2 ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ DÉTENUES PAR LES ADMINISTRATEURS ET CENSEURS212
3.2.3 CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DEPUIS LE 1er JANVIER 2023212
3.3 LE COMITÉ EXÉCUTIF213
4. INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES219
4.1 LES ENJEUX DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D’ENTREPRISE (RSE) AU COEUR DU PROJET D’ENTREPRISE D’AÉROPORTS DE PARIS220
4.1.1 LA VISION RSE DU GROUPE220
4.1.2 LA POLITIQUE RSE220
4.1.3 L’ANALYSE DE MATÉRIALITÉ220
4.2 DONNER AU GROUPE ET À SES COLLABORATEURS LES MOYENS DE RÉALISER LES TRANSFORMATIONS NÉCESSAIRES À SA PÉRENNITÉ, À SON ATTRACTIVITÉ, CONFORMÉMENT À SA STRATÉGIE DE RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE229
4.2.1 POLITIQUE ET ENJEUX RH, ANALYSE DES RISQUES229
4.3 CONDUIRE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L’AÉROPORT ET ACCOMPAGNER CELLE DU TRANSPORT AÉRIEN244
4.3.1 LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 2022-2025244
4.3.2 DES COLLABORATEURS ET PARTIES PRENANTES SENSIBILISÉES AUX ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ET CLIMATIQUES267
4.3.3 INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DU GROUPE ADP268
4.4 TAXONOMIE275
4.4.1 OBLIGATIONS ET MÉTHODOLOGIE DU RÈGLEMENT TAXONOMIE275
4.4.2 ANALYSE DE L’ALIGNEMENT DES ACTIVITÉS DU GROUPE ADP POUR LE REPORTING DE L’EXERCICE 2022276
4.4.3 TABLEAU DES INDICATEURS 2022 POUR LE GROUPE ADP279
4.5 AGIR POUR L’ATTRACTIVITÉ DENOS TER RITOIRES, AU SERVICE DE TOUS – RIVERAINS, SALARIÉS ET COMMUNAUTÉS DE NOS AÉROPORTS286
4.5.1 CONTRIBUER ACTIVEMENT À LA RÉDUCTION DE L’EXPOSITION AU BRUIT286
4.5.2 CONSTRUIRE SUR LE LONG TERME UNE RELATION DE CONFIANCE AVEC LES TERRITOIRES ET LES ACTEURS LOCAUX287
4.5.3 FAIRE DES TERRITOIRES LES PREMIERS BÉNÉFICIAIRES DES ACTIVITÉS DES AÉROPORTS (FORMATION, INSERTION ET EMPLOI)288
4.5.4 S’ENGAGER AU BÉNÉFICE DES POPULATIONS LOCALES290
4.6 DÉVELOPPER UNE CULTURE DE LA RESPONSABILITÉ ET DE L’ÉTHIQUE AU BÉNÉFICE DE L’ENSEMBLE DE NOS PARTIES PRENANTES292
4.6.1 OFFRIR UN SERVICE DE QUALITÉ292
4.6.2 DÉPLOYER UNE POLITIQUE ACHATS DURABLES292
4.6.3 AGIR AVEC ÉTHIQUE ET RESPONSABILITÉ294
4.7 NOTE MÉTHODOLOGIQUE DU REPORTING SOCIAL, SOCIÉTAL ET ENVIRONNEMENTAL309
4.7.1 DOMAINE SOCIAL309
4.7.2 DOMAINE ENVIRONNEMENTAL ET SOCIÉTAL309
4.7.3 PERTINENCE ET CHOIX DES INDICATEURS, VARIATION DE PÉRIMÈTRE310
4.7.4 EXCLUSIONS, LIMITES MÉTHODOLOGIQUES ET SPÉCIFICITÉS311
4.7.5 CONSOLIDATION ET CONTRÔLE INTERNE312
4.7.6 CONTRÔLES EXTERNES312
4.8 STRATÉGIE RSE 2022-2025313
4.8.1 TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE ET LES DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 225-102/R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE QUI RÉGISSENT LE CONTENU DU RAPPORT DE GESTION EN MATIÈRE DE RSE313
4.9 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE314
5. ACTIVITÉ DE L’EXERCICE 2022 ET DONNÉES PROSPECTIVES319
5.1 FAITS MARQUANTS DE L’ANNÉE 2022320
ÉVOLUTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES320
SIGNATURE D’UN ACCORD D’INTÉRESSEMENT POUR LES SALARIÉS D’AÉROPORTS DE PARIS SA320
SIGNATURE DE DEUX ACCORDS DE REVALORISATION SALARIALE POUR LES SALARIÉS D’AÉROPORTS DE PARIS SA320
ENGAGEMENT DU GROUPE ADP DANS LA DÉMARCHE DE VALIDATION SCIENTIFIQUE DE SES OBJECTIFS DE RÉDUCTION D’ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE321
CLASSEMENT SKYTRAX 2022321
MISE EN SERVICE DU PARC SOLAIRE DE CAVEIRAC DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE D’ACHAT D’ÉNERGIE D’AÉROPORT DE PARIS321
PROCESSUS DE DÉBOUCLAGE DES PARTICIPATIONS CROISÉES AVEC ROYAL SCHIPHOL GROUP322
AÉROPORTS DE PARIS ANNONCE LA MISE EN PLACE DE SON PREMIER PROGRAMME D’EURO MEDIUM TERM NOTES (EMTN)322
TAV AIRPORTS REMPORTE L’APPEL D’OFFRES POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DE L’AÉROPORT D’ANKARA322
DÉMARRAGE RÉUSSI DE LA FEUILLE DE ROUTE STRATÉGIQUE 2025 PIONEERS323
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO 2023) : SIGNATURE D’UN ACCORD DE REVALORISATION SALARIALE POUR LES SALARIÉS D’AÉROPORTS DE PARIS SA323
SITUATION DES ACTIFS À L’INTERNATIONAL323
5.2 ANALYSE DES COMPTES CONSOLIDÉS DE L’ANNÉE 2022324
5.2.1 ANALYSE PAR SEGMENT327
5.2.2 FLUX DE TRÉSORERIE DU GROUPE ADP331
5.3 ATTEINTE DES OBJECTIFS 2022333
5.4 INVESTISSEMENTS334
5.4.1 INVESTISSEMENTS DES PÉRIODES COUVERTES PAR L’INFORMATION FINANCIÈRE PRÉSENTÉE334
5.4.2 INVESTISSEMENT EN COURS336
5.4.3 PROGRAMME D’INVESTISSEMENTS PRÉVISIONNEL D’AÉROPORTS DE PARIS EN 2022-2025, HORS INVESTISSEMENTS FINANCIERS336
5.4.4 INVESTISSEMENTS RÉALISÉS DANS DES COENTREPRISES OU DANS DES PARTICIPATIONS SIGNIFICATIVES336
5.4.5 IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS ET EN COURS336
5.5 ÉVÉNEMENTS RÉCENTS338
CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE OU COMMERCIALE DEPUIS LE 31 DÉCEMBRE 2022 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 FÉVRIER 2023338
PRÉCISIONS SUITE À L’ANNONCE FAITE LE LUNDI 9 JANVIER PAR L’AUTORITÉ DE LA CONCURRENCE338
GROUPE ADP ET GMR ENTERPRISES (GMR-E) CONCLUENT UN ACCORD POUR FORMER UNE HOLDING AÉROPORTUAIRE COTÉE SUR LES MARCHÉS FINANCIERS INDIENS AU PREMIER SEMESTRE 2024338
5.6 PERSPECTIVES341
HYPOTHÈSES DE TRAFIC, PRÉVISIONS 1 ET OBJECTIFS 2023 - 2025341
6. ÉTATS FINANCIERS343
6 .1 COMPTES CONSOLIDÉS DU GROUPE ADP AU 31 DÉCEMBRE 2022344
CHIFFRES CLÉS344
GLOSSAIRE345
6.1.1 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ346
6.1.2 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL347
6.1.3 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE348
6.1.4 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS349
6.1.5 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS350
6.1.6 NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS351
6.1.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS430
6.2 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES D’AÉROPORTS DE PARIS SA AU 31 DÉCEMBRE 2022434
6.2.1 COMPTE DE RÉSULTAT434
6.2.2 BILAN435
6.2.3 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE436
6.2.4 NOTES ANNEXES AUX COMPTES ANNUELS437
6.2.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS470
6.3 RÉSULTATS SOCIAUX DES 5 DERNIERS EXERCICES475
6.4 ÉCHÉANCIER DES PAIEMENTS FOURNISSEURS SUR LES DETTES EXISTANTES À LA CLÔTURE DES COMPTES476
FACTURES REÇUES NON RÉGLÉES À LA DATE DE CLÔTURE DE L’EXERCICE DONT LE TERME EST ÉCHU476
FACTURES ÉMISES NON RÉGLÉES À LA DATE DE CLÔTURE DE L’EXERCICE DONT LE TERME EST ÉCHU477
7. CAPITAL ET ACTIONNARIAT479
7.1 ACTIONNARIAT480
7.1.1 ACTIONNARIAT480
7.1.2 DROIT DE VOTE DOUBLE481
7.1.3 CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ481
7.1.4 FIN DE LA COOPÉRATION INDUSTRIELLE HUBLINK ET DÉBOUCLAGE DES PARTICIPATIONS CROISÉES DE 8% DÉTENUES RESPECTIVEMENT PAR AÉROPORTS DE PARIS ET ROYAL SCHIPHOL GROUP481
7.2 CALENDRIER FINANCIER482
7.2.1 RÉSULTATS, CHIFFRE D’AFFAIRES ET ASSEMBLÉE GÉNÉRALE482
7.2.2 CHIFFRES MENSUELS DE TRAFIC482
7.3 DIVIDENDES483
7.3.1 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES483
7.4 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL ET LES DISPOSITIONS STATUTAIRES484
7.4.1 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL484
7.4.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES488
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES493
8.1 RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ494
8.1.1 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ494
8.1.2 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS494
8.2 CONTRATS495
8.2.1 CONTRATS IMPORTANTS495
8.2.2 CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES496
8.2.3 INFORMATION SUR LE DÉCLASSEMENT DE CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES512
8.2.4 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS512
8.3 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES513
8.3.1 COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES AU TITRE DE L’EXERCICE 2022513
8.4 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC514
8.5 PERSONNES RESPONSABLES DU DEU INCLUANT LE RFA515
8.5.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2022515
8.5.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE515
8.6 TABLES DE CONCORDANCE516
8.6.1 TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT (CE) N° 2019/980516
8.6.2 TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET LE RAPPORT DE GESTION520
8.6.3 TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL523

Made with FlippingBook - Online Brochure Maker