ADP_DOCUMENT_REFERENCE_2017
16
21
FONCTIONNEMENT DES
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL ET DISPOSITIONS STATUTAIRES RFA 21.1 Informations concernant le capital social
ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
118
271 271 275
16.1 Fonctionnement des organes
d’administration et de direction RFA 16.2 Fonctionnement des comités associés au conseil d’administration 16.3 Régime de gouvernement d’entreprise
118
21.2 Dispositions statutaires
123
22
CONTRATS IMPORTANTS
277
– Adhésion aux principes de gouvernance 126
23
INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS
17
INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES 127 17.1 Informations sociales 128 17.2 Indicateurs sociaux du Groupe 136 17.3 La politique de responsabilité sociétale d’entreprise (RSE) d’Aéroports de Paris 137 17.4 Informations environnementales 138 17.5 Informations sociétales 146 17.6 Note méthodologique du reporting social, sociétal et environnemental 149
278
24
DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 279
25
INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS
281
A1
ANNEXE 1 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS ANNEXE 2 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ANNEXE 3 RAPPORT FINANCIER ANNUEL
18
153 153 155 155
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18.1 Actionnariat de la Société RFA
282
18.2 Changement de contrôle de la Société
A2
18.3 Pacte d’actionnaires
307
19
OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 157 19.1 Relations avec l’État et les autorités administratives 157 19.2 Relations avec des apparentés 158 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS RFA 20.1 Comptes consolidés du Groupe ADP au 31 décembre 2017 20.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 20.3 Comptes sociaux et annexes d’Aéroports de Paris SA au 31 décembre 2017 20.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 20.5 Informations financières pro forma 20.6 Informations financières intermédiaires 20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis le 31 décembre 2017 159 160 230 235 264 267 269 269 269 270
A3
334
20
5
AÉROPORTS DE PARIS DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
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