ADP_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES

INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES

INFORMATIONS SUR LES TENDANCES

PRÉVISIONS DE BÉNÉFICE

ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION GÉNÉRALE

RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS

FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS

INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS

Tableau de corrélation du Grenelle Le tableau de corrélation du Grenelle se présente comme suit :

Indicateurs sociaux

O/N

Justification

a) Emploi - Effectif total ; Répartition des effectifs par âge

O Chap. 17.1 et Chap. 17.2.

- Sexe et zone géographique - Embauches et licenciements - Rémunérations et leur évolution b) Organisation du travail - Organisation du temps de travail

O O O

Chap. 17.1 Chap. 17.2 Chap. 17.1

O O

Chap. 17.1 Chap. 17.2

- Absentéisme

c) Relations sociales - Organisation du dialogue social (procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation)

O O

Chap. 17.1 Chap. 17.1

- Bilan des accords collectifs

d) Santé et sécurité - Conditions de santé et de sécurité au travail

O

Chap. 17.1

- Bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail

O

Chap. 17.1

- Accidents du travail, fréquence et gravité ainsi que les maladies professionnelles

O Chap. 17.1 et Chap. 17.2.

e) Formation - Politiques mises en œuvre en matière de formation

17

O O

Chap. 17.1 Chap. 17.2

- Nombre total d’heures de formation

f) Égalité de traitement - Mesures prises en faveur de l’égalité hommes/femmes

O

Chap. 17.1

- Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

O O

Chap. 17.1 Chap. 17.1

- La politique de lutte contre les discriminations

g) Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail - Au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective - À l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession

O O O O

Chap. 17.1 Chap. 17.1 Chap. 17.1 Chap. 17.1

- À l’élimination du travail forcé ou obligatoire - À l’abolition effective du travail des enfants

Indicateurs environnementaux a) Politique générale en matière environnementale - Organisation de la Société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, démarches d’évaluation et certifications en matière d’environnement - Actions de formation et d’information des salariés en matière de protection de l’environnement - Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions - Montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement b) Pollution - Mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement - Prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

O

Chap. 17.4

O

Chap. 17.4

O O

Chap. 17.4 Chap. 17.4

O

Chap. 17.4

O

Chap. 17.4

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